Au cours de sa réunion du 31 octobre 2007, le Bureau du Sénat a donné son accord à la demande du président de la commission des affaires économiques, tendant à obtenir la création d'une mission d'information sur les transports terrestres : infrastructures, fonctionnement et financement.
Composition | Bureau | Compte rendu |
Déplacements | Auditions | Communiqués de presse |
Rapport d'information de MM. Daniel REINER, Michel BILLOUT et Claude BIWER, n° 196 (2007-2008) du 6 février 2008 |
Cette mission d'information succède au groupe de travail créé le 3 octobre 2007, au sein de la commission des Affaires économiques, et dont les membres sont :
MM. Michel BILLOUT, Claude BIWER, Marcel DENEUX, Jean-Paul EMORINE, François FORTASSIN, François GERBAUD, Francis GRIGNON, Georges GRUILLOT, Yves KRATTINGER, Mme Jacqueline PANIS, MM. Jackie PIERRE, Daniel REINER, Thierry REPENTIN, Bruno RETAILLEAU, Charles REVET et Roland RIES
Président | Francis GRIGNON (UMP) |
Vice-président | Charles REVET (UMP) |
Secrétaires | François FORTASSIN (RDSE) |
Rapporteurs | Daniel REINER (SOC) |
Michel BILLOUT (CRC) | |
Claude BIWER (UC-UDF) |