Au cours de sa réunion du 31 octobre 2007, le Bureau du Sénat a donné son accord à la demande du président de la commission des affaires économiques, tendant à obtenir la création d'une mission d'information sur les transports terrestres : infrastructures, fonctionnement et financement.

CompositionBureauCompte rendu
DéplacementsAuditionsCommuniqués de presse

Rapport d'information de MM. Daniel REINER, Michel BILLOUT et Claude BIWER, n° 196 (2007-2008) du 6 février 2008

Composition

Cette mission d'information succède au groupe de travail créé le 3 octobre 2007, au sein de la commission des Affaires économiques, et dont les membres  sont :

MM. Michel BILLOUT, Claude BIWER, Marcel DENEUX, Jean-Paul EMORINE, François FORTASSIN, François GERBAUD, Francis GRIGNON, Georges GRUILLOT, Yves KRATTINGER, Mme Jacqueline PANIS, MM. Jackie PIERRE, Daniel REINER, Thierry REPENTIN, Bruno RETAILLEAU, Charles REVET et Roland RIES

Bureau

PrésidentFrancis GRIGNON (UMP)
Vice-présidentCharles REVET (UMP)
SecrétairesFrançois FORTASSIN (RDSE)
RapporteursDaniel REINER (SOC)
Michel BILLOUT (CRC)
Claude BIWER (UC-UDF)

Compte rendu

Audition de M. Hubert du Mesnil, président du conseil d'administration de Réseau ferré de France (RFF)

Communiques de presse

Communiqué de presse du 12 octobre 2007