Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

5 avril 2017

Mercredi 5 avril 2017, MM. Alain MILON, président, et Michel AMIEL, rapporteur, ont présenté à la presse les conclusions du rapport de la mission d'information "De la pédopsychiatrie au bien-être et à la bonne santé mentale des jeunes".

L'infographie : les éléments clés du rapport

La synthèse du rapport (PDF - 131 Ko)

Le rapport

4 avril 2017

Mardi 4 avril 2017, la mission d'information a examiné son rapport.

Le compte rendu

21 et 24 février 2017

La mission d'information a entendu :

Mardi 21 février 2017

- dans le cadre d'une audition conjointe sur les "DYS", le Professeur Paul VERT, professeur émérite de psychiatrie, membre de l'Académie nationale de médecine, le Professeur Mario SPERANZA, chef du Service Universitaire de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent du Centre Hospitalier de Versailles, le Professeur Franck RAMUS, directeur de recherches au CNRS et professeur attaché à l'Ecole Normale Supérieure, et le Docteur Michel HABIB, président de Résodys ;

- dans le cadre d'une audition conjointe, Mmes Béatrice BORREL, présidente de l’Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (Unafam), et Claude FINKELSTEIN, présidente de la Fédération nationale des associations d’usagers en psychiatrie (Fnapsy).

La vidéo

Le compte rendu

Vendredi 24 février 2017

- Docteur Charly CARAYON, psychiatre - Chef de Pôle : Psychiatrie Enfant et Adolescent au centre hospitalier Alès - Cévennes, Docteur Thierry FOUQUE, psychiatre - Chef de Enfant et Adolescent au CHU de Nîmes, et Docteur Emmanuel LAFAY, psychiatre - Centre Médico-Psychologique (CMP) Arles - Barriol et Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel d’Arles (CATTP) ;

- dans le cadre d'une audition conjointe sur la place de la pédopsychiatrie à l’université et la formation des pédopsychiatres, Professeur Jean-Luc DUBOIS-RANDÉ, président de la Conférence des doyens des facultés de médecine et doyen de l’Université Paris Est Créteil Val de Marne, Professeur Benoît SCHLEMMER, chef de service de Réanimation médicale à l’hôpital Saint-Louis à Paris, doyen honoraire, Faculté de Médecine et Université Paris-Diderot, conseiller universitaire auprès du Directeur Général de l'ARS d'Ile de France, chargé de mission "Réforme du 3e cycle des études médicales", et Professeur David COHEN, chef du département de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent de l’hôpital Pitié-Salpêtrière à Paris.

Le compte rendu (prochainement en ligne)

15 février 2017

La mission d'information a entendu :

- M. Daniel MARCELLI, professeur émérite de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et du Pr Viviane KOVESS-MASFÉTY, présidente de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective (CSESP) du Haut Conseil de la santé publique (HCSP).

Le compte rendu

- Mme Isabelle COUTANT, sociologue, chargée de recherche au CNRS et membre de l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (Iris-EHESS).

Le compte rendu

7 et 8 février 2017

La mission d'information a entendu :

Mardi 7 février 2017

- Pr Pierre THOMAS, président, responsable médical du pôle psychiatrie, médecine légale et médecine en milieu pénitentiaire du centre hospitalier régional universitaire de Lille, et de Mme Marie Rose MORO, membre du bureau, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, du Collège National des Universitaires de Psychiatrie (CNUP), et du docteur Bénédicte BARBOTIN, présidente de l'Association Française Fédérative des Étudiants en Psychiatrie (AFFEP) (le compte rendu) ;

- Mme Marie-Odile KREBS, professeur de psychiatrie, chef du service hospitalo-universitaire du centre hospitalier Sainte Anne, fondatrice du Centre d’évaluation du jeune adulte et de l’adolescent, et Mme Aude OLLÉ LAPRUNE, directrice générale de la Fondation Pierre DENIKER (le compte rendu).

Mercredi 8 février 2017

- MM. Vincent BEAUGRAND, directeur général, Georges PAPANICOLAOU, psychiatre, médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique Dupré, Philippe LESIEUR, psychiatre, de la Fondation Santé des Étudiants de France (FSEF) (le compte rendu) ;

- M. Alain EHRENBERG, sociologue et chercheur au CNRS, président du Conseil national de la santé mentale (le compte rendu).

1er février 2017

La mission d'information a entendu :

- Mme Anne-Marie ARMANTERAS-DE SAXCÉ, directrice générale de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) ;

- Professeur Christian MULLER, psychiatre, président de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales d’établissements (CME) de centres hospitaliers spécialisés (CHS) en psychiatrie ;

- Professeur Marion LEBOYER, directrice de la fondation FondaMental et responsable de la recherche à l’Hôpital Chenevier-Mondor de Créteil.

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Le compte rendu

24 et 25 janvier 2017

La mission a entendu :

Mardi 24 janvier 2017, Professeur Jean-Philippe RAYNAUD, chef du service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (SUPEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse.

Le compte rendu

Mercredi 25 janvier 2017

- sur la détection précoce des troubles psychiatriques : Professeur Diane PURPER-OUAKIL, chef du pôle psychiatrie au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Montpellier et responsable de la médecine psychologique pour enfants et adolescents à l’hôpital Saint Eloi, Docteur Jacques DAYAN, vice-président de l’association WAIMH France (World Association for Infant Mental Health), Professeur Manuel BOUVARD, chef du service universitaire d’hospitalisation pour enfants et adolescents (SUHEA) au Centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux ;

- Docteurs Maryse BONNEFOY, médecin au centre de PMI de Lyon, Colette BAUBY, médecin pédopsychiatre au centre de PMI de Gennevilliers, et Sylvaine GISSINGER, pédiatre, représentant le Syndicat national des médecins de la protection maternelle et infantile (SNMPMI) ;

- Docteur Anne Laure SUTTER-DALLAY, responsable de l’unité fonctionnelle, réseau de psychiatrie périnatale du pôle universitaire de psychiatrie adulte du centre hospitalier Charles Perrens, Professeur Bruno FALISSARD, pédopsychiatre et biostatisticien, M. Franck Von LENNEP, directeur, et Mmes Nathalie FOURCADE, sous directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie, et Valérie ULRICH, cheffe de la mission recherche, de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) ;

- Mme Véronique GASTÉ, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Le compte rendu

17 et 18 janvier 2017

La mission d'information a entendu :

Mardi 17 janvier 2017

- Mmes Viviane KOVESS-MASFÉTY, présidente de la commission spécialisée évaluation, stratégie et prospective (CSESP), et Claudine BERR, présidente de la commission spécialisée maladies chroniques (CSMC) ;

- des représentants des fédérations hospitalières : M. David GRUSON, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), Docteur Olivier DREVON, président, et M. David CASTILLO, délégué général, et le Docteur Vincent MASETTI, coordinateur médical CLINEA, de l’Union nationale des cliniques psychiatriques privées (Uncpsy), M. David CAUSSE, coordonnateur du pôle santé social, et Anne-Charlotte de VASSELOT, conseiller santé social, représentant la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), M. Gilles MOULLEC, vice-président, et Mme Luce LEGENDRE, vice présidente, du Bureau national de l’Association des établissements participant au service public de santé mentale (ADESM).

Le compte rendu

Mercredi 18 janvier 2017

- Docteur Catherine ISSERLIS, référent médical psychiatrie/santé mentale/autisme, et M. Philippe GUINARD, responsable psychiatrie, de la Direction de l’offre de soins de l’Agence régionale de santé Ile de France ;

- des organisations représentant les spécialistes de la prise en charge psychiatrique des mineurs : Professeur Michel WAWRZYNIAK, président, et Docteur Catherine LACOUR GONAY, membre du conseil d'administration, de la Société Française de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent et Disciplines Associées (SFPEADA), Docteur Patrick BELAMICH, président de la Fédération Des Centres Médico-Psycho-Pédagogiques (FDCMPP), Docteur Roger TEBOUL, pédopsychiatre, président de l’Association des Psychiatres de secteur Infanto-juvénile (API).

Le compte rendu

10, 11 et 12 janvier 2017

La mission d'information a entendu :

Mardi 10 janvier 2017 : Mme Marie-Rose MORO, professeur de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, chef de service à l’université Paris Descartes, et M. Jean Louis BRISON, inspecteur d’académie - inspecteur pédagogique régional, auteurs du rapport "Plan d’action en faveur du bien-être et de la santé des jeunes" remis au Président de la République en novembre 2016.

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Les moments forts des auditions sur Twitter

Le compte rendu

Mercredi 11 janvier 2017 : M. Dominique MAIGNE, directeur de la Haute Autorité de santé, de Mme Marie-Hélène RODDE-DUNET, chef du service Évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours, et de M. Michel LAURENCE, chef du service Bonnes pratiques professionnelles, représentant la Haute Autorité de santé.

Le compte rendu

Jeudi 12 janvier 2017 : les docteurs Zinna BESSA, sous-directrice "Santé des populations et prévention des maladies chroniques", et Philippe LEBORGNER, adjoint à la cheffe du bureau de la santé mentale, de la Direction générale de la santé (DGS)

Le compte rendu

21 décembre 2016

La mission d'information a entendu M. Michel LAFORCADE, directeur général de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine), auteur du rapport relatif à la santé mentale, remis à la ministre des affaires sociales et de la santé le 10 octobre 2016.

Le compte rendu

30 novembre 2016

La mission d'information a procédé à la désignation de son Bureau.

22 novembre 2016

Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-six membres de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France.

Les membres de la mission d'information

16 novembre 2016

La Conférence des Présidents a pris acte, en application de l’article 6 bis du Règlement, de la demande de création d’une mission d’information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France (demande du groupe RDSE).