Dans sa séance du mercredi 18 avril 2001, le Sénat a autorisé, en application de l’article 21 du Règlement, la commission des Affaires économiques, à désigner les membres de la mission d’information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse.
Composition Bureau Rapport tome 1 - tome 2
Comptes rendus :
Président : M. Philippe Arnaud,
Vice-présidents : MM. Gérard César et Paul Raoult,
Secrétaires : MM. Bernard Joly et Gérard Le Cam,
Rapporteur : M. Jean-Paul Emorine.
M. Philippe Arnaud, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Gérard César, Gérard Cornu, Roland Courteau, Michel Doublet, Jean-Paul Émorine, Louis Grillot, Bernard Joly, Gérard Larcher, Gérard Le Cam, Louis Moinard, Bernard Piras et Paul Raoult.
Partager cette page