Au cours de sa séance du 20 décembre 2001 le Sénat a accepté la demande du président de la commissions des affaires culturelles, tendant à obtenir la création d'une mission d'information chargée d'étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique.
Dans sa séance du mercredi 16 janvier 2002, la commission des Affaires culturelles a procédé à la désignation des membres de la mission d’information, constituée en son sein, chargée d’étudier l'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique.
Ont été désignés, outre le rapporteur pour avis de la commission pour le budget du cinéma, M. Marcel Vidal, comme membres titulaires : MM. Christian Demuynck, Pierre Laffitte, Philippe Nachbar, Jack Ralite, Michel Thiollière et Henri Weber, et comme membres suppléants : Mme Annie David, MM. Ambroise Dupont et Louis Duvernois.
Bureau :
Président : Marcel Vidal
Rapporteurs : Jack Ralite, Michel Thiollière
Rapport :
L'évolution du secteur de l'exploitation cinématographique
rapport d'information de MM. Michel Thiollère et Jack Ralite, déposé le 21 mai 2003