Mission commune d’information "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"

Dans sa séance du mercredi 1er octobre 2003, le Sénat a autorisé la création d’une mission commune d’information ayant pour but d'étudier les voies et moyens humains, administratifs et financiers susceptibles d'éviter, dans la mesure du possible, qu'une telle situation se reproduise avec des conséquences aussi graves, intitulée "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"

Composition Bureau Liste des auditions Comptes rendus Rapport

Composition

• Pour la commission des Affaires culturelles (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  MM. Daniel ECKENSPIELLER, Serge LEPELTIER, Mme Monique PAPON, MM.Jacques PELLETIER, Jean-François PICHERAL Mme Danièle POURTAUD
• Pour la commission des Affaires économiques (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  M. Bernard BARRAUX, Mme Evelyne DIDIER, MM. Hilaire FLANDRE, François FORTASSIN, Mme Gisèle GAUTIER, MM. Louis GRILLOT, Daniel SOULAGE, Pierre-Yvon TREMEL,
• Pour la commission des Affaires étrangères (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  M. Bernard PLASAIT
• Pour la commission des Affaires sociales (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  Mme Brigitte BOUT, MM. Bernard CAZEAU, Gilbert CHABROUX, Mme Michelle DEMESSINE, M. Gérard DÉRIOT, Mme Sylvie DESMARESCAUX, MM. Claude DOMEIZEL, Francis GIRAUD, Alain GOURNAC, Mmes Françoise HENNERON, Valérie LETARD, Nelly OLIN, Gisèle PRINTZ
• Pour la commission des Finances (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  MM. Bernard ANGELS, Paul GIROD, Adrien GOUTEYRON, François TRUCY
• Pour la commission des Lois (séance du mercredi 8 octobre 2003):
  Mme Michèle André, MM. Jacques PEYRAT, Jean-Pierre SCHOSTECK

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Dans sa séance du mercredi 8 octobre 2003, le Sénat a autorisé, en application de l’article 21 du Règlement, les commissions des Affaires économiques et du Plan, des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, des Finances, du Contrôle budgétaire et des Comptes économiques de la Nation, et des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d’Administration générale, à désigner les membres de la mission commune d’information ayant pour but d'étudier les voies et moyens humains, administratifs et financiers susceptibles d'éviter, dans la mesure du possible, qu'une telle situation se reproduise avec des conséquences aussi graves, intitulée "La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise"qui est ainsi composée :

Mme Michèle ANDRE, MM. Bernard ANGELS, Bernard BARRAUX, Mme Brigitte BOUT, MM. Bernard CAZEAU, Gilbert CHABROUX, Mme Michelle DEMESSINE, M. Gérard DÉRIOT, Mmes Sylvie DESMARESCAUX, Evelyne DIDIER, MM. Claude DOMEIZEL, Daniel ECKENSPIELLER, Hilaire FLANDRE, François FORTASSIN, Mme Gisèle GAUTIER, MM. Francis GIRAUD, Paul GIROD, Alain GOURNAC, Adrien GOUTEYRON, Louis GRILLOT, Mme Françoise HENNERON, M. Serge LEPELTIER, Mmes Valérie LETARD, Nelly OLIN, Monique PAPON, MM. Jacques PELLETIER, Jacques PEYRAT, Jean-François PICHERAL, Bernard PLASAIT, Mmes Danièle POURTAUD, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Pierre SCHOSTECK, Daniel SOULAGE, Pierre-Yvon TREMEL, François TRUCY

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