Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé : bulletin
Mardi 26 octobre 2004
- Présidence de M. Nicolas About, président -
Constitution du bureau
L'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS) s'est réuni au Sénat, sous la présidence de M. Nicolas About, sénateur, président de l'OPEPS, pour procéder à l'élection de son bureau, puis au choix des prestataires sur les études sur la nutrition et la prévention de l'obésité (Sénat) et la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées (Assemblée nationale).
M. Nicolas About, sénateur, président de l'OPEPS, a rappelé que l'office est présidé, alternativement et pour un an, par le président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale et par le président de la commission des affaires sociales du Sénat. Il a indiqué que cette présidence était exercée par le président de la commission des affaires sociales du Sénat jusqu'au 31 décembre 2004.
Outre la nomination comme membres de droit de :
- M. Alain Vasselle, sénateur, rapporteur du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l'assurance maladie ;
- M. Jean-Pierre Door, député, rapporteur du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour l'assurance maladie,
l'office a été saisi des candidatures de M. Gilbert Barbier, sénateur, Mme Jacqueline Fraysse, députée, MM. Jean-Marie Le Guen, député, et Jean-François Picheral, sénateur, pour les fonctions de vice-président et des candidatures de MM. Jean Bardet, député, et Jean-Pierre Godefroy, sénateur, pour les fonctions de secrétaire.
Le nombre des candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pouvoir, ont été désignés :
- M. Gilbert Barbier, sénateur, vice-président ;
- Mme Jacqueline Fraysse, députée, vice-présidente ;
- M. Jean-Marie Le Guen, député, vice-président ;
- M. Jean-François Picheral, sénateur, vice-président ;
- M. Jean Bardet, député, secrétaire ;
- M. Jean-Pierre Godefroy, sénateur, secrétaire.
Choix des prestataires sur des études
L'office a ensuite procédé au choix des prestataires auxquels seront confiées les études consacrées à la prévention de l'obésité et l'étude relative à la maladie d'Alzheimer et aux maladies apparentées.
M. Gérard Dériot, sénateur, rapporteur de l'étude sur la nutrition et la prévention de l'obésité, a précisé qu'à la suite de l'appel d'offres lancé au mois de juillet 2004, trente et un dossiers de consultation ont été retirés et quatre offres ont été déposées.
Il a observé que deux de ces offres, respectivement présentées par les sociétés de conseil IXTREM et RES-PUBLICA ont été jugées nettement insuffisantes, notamment sur le plan de l'expertise scientifique.
Les deux autres, présentées, d'une part par l'INSERM, d'autre part par la société CEMKA-/EVAL correspondent au cahier des charges qui leur avait été soumis.
Étant donné le différentiel de prix entre les deux offres, qui n'est pas négligeable, M. Gérard Dériot, sénateur, rapporteur de l'étude sur la nutrition et la prévention de l'obésité, a proposé de retenir l'offre de l'INSERM, dont le coût est inférieur de 20.000 euros à l'offre concurrente.
La proposition du rapporteur a été approuvée par l'office.
L'office a ensuite écouté le rapport présenté par M. Marc Bernier, député.
M. Marc Bernier, député, a indiqué qu'à la suite de l'appel d'offres organisé pour la réalisation de l'étude consacrée à la maladie d'Alzheimer, vingt dossiers ont été retirés, mais seulement deux offres ont été reçues.
Le dépouillement des réponses fait apparaître un avantage en faveur de l'offre déposée par l'Institut de santé publique, d'épidémiologie et de développement (ISPED), rattaché à l'université de Bordeaux V, dont la qualité scientifique du dossier a été jugée supérieure à celle du cabinet « Iris Conseil Santé » plus spécialisé dans le conseil aux établissements de santé.
M. Marc Bernier, député, a précisé qu'une négociation, autorisée par le dossier de consultation, est en cours pour préciser les détails de la future collaboration entre le prestataire et l'office.
Cette proposition a été approuvée par l'office.
En conclusion, M. Nicolas About, sénateur, président de l'OPEPS, a fait part de son souhait d'engager rapidement, dans le cadre de l'office, une étude sur la perception de la qualité des soins à l'hôpital.