La délégation aux droits des femmes a décidé de s’intéresser à la santé des femmes au travail, thématique jusqu’à présent peu étudiée sous l’angle des politiques de santé publique.
Elle entend aborder la santé dans une approche large, se référant à la définition de l’OMS de la santé comme « un état de bien-être physique, mental et social ».
Elle s’intéressera aux risques professionnels (en particulier troubles musculo-squelettiques, cancers professionnels, charge mentale et violences sexistes) dans les secteurs dans lesquels les femmes sont majoritaires (métiers du care, de l’entretien, de la grande distribution ou encore du mannequinat et de la représentation) sans oublier les femmes qui exercent dans des secteurs mixtes (notamment les professions libérales) ou majoritairement masculins.
Elle se penchera également sur les possibilités de développer et améliorer les politiques de prévention en milieu professionnel.
La délégation mènera un cycle d’auditions au cours du premier semestre 2023.
Les rapporteures désignées par la délégation
Les travaux de la délégation
Table ronde
Le jeudi 30 mars, la délégation a entendu des représentants de la Direction générale du travail du ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion :
- Mme Amel HAFID, sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail ;
- Mme Heidi BORREL, adjointe à la cheffe de la mission du pilotage de la politique et des opérateurs de la santé au travail ;
- Mme Axelle HOUDIER, chargée de mission ;
- M. Moustapha AOUAR, chargé de mission au sein du bureau de la durée et des rémunérations du travail ;
- Mme Sylvie THEROUANNE, chargée de mission au sein du bureau des relations individuelles au travail.
Table ronde
Jeudi 23 mars 2023
La délégation a organisé une table ronde sur le thème « Santé des femmes au travail : des risques professionnels sous-estimés ? », avec :
- Agnès AUBLET-CUVELIER, adjointe au directeur Études et recherche de l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) ;
- Mélody BÉAUR-GUÉRIN, ergothérapeute, ergonome, membre de l’Association nationale française des ergothérapeutes (ANFE), enseignante en ergothérapie à l’Université Paris-Est Créteil ;
- Karine BRIARD, auteure de l’étude de la Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) de janvier 2023 : Conditions de travail et mixité : quelles différences entre professions, et entre femmes et hommes ?
- Florence CHAPPERT, spécialiste de la santé et des conditions de travail à l’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact).
Table ronde "Santé sexuelle et travail"
Jeudi 2 mars 2023
La délégation a organisé une table ronde sur le thème "Santé sexuelle et travail : quels aménagements possibles pour les femmes", avec :
- Brigitte LETOMBE, gynécologue médicale, praticien hospitalier au CHRU de Lille et membre du bureau du Groupe d'étude sur la ménopause et le vieillissement hormonal (GEMVI) ;
- Valérie LORBAT-DESPLANCHES, co-fondatrice et présidente de la Fondation pour la recherche sur l'endométriose ;
- Nathalie MASSIN, endocrinologue et responsable du Centre d'assistance médicale à la procréation au Centre hospitalier intercommunal de Créteil ;
- Virginie RIO, co-fondatrice du Collectif BAMP (association de patients de l'Assistance médicale à la procréation et de personnes infertiles) ;
- Rachel SAADA, avocate au barreau de Paris.
Table ronde avec des professionnelles de santé
Jeudi 16 février 2023
La délégation a organisé une table ronde sur le thème "Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé", avec :
- Anne-Michèle CHARTIER, présidente du Syndicat général des médecins et des professionnels des services de santé au travail (CFE-CGC) ;
- Magali CHEVASSU, psychologue du travail à l’AISMT 13 (Association interprofessionnelle de santé et de médecine du travail) Réseau Présance ;
- Carole DONNAY, secrétaire générale de l’Association des médecins responsables de services nationaux de médecine du travail d’entreprise (Acomede) ;
- Alice de MAXIMY, fondatrice du collectif Femmes de Santé ;
- Laëtitia ROLLIN, maître de conférences universitaire, praticien hospitalier au sein du service santé au travail et pathologie professionnelle du CHU de Rouen.
Public Sénat : Prévention et santé des femmes au travail : « Il existe une maltraitance organisationnelle »
Audition de chercheuses de l'Ined
Jeudi 12 janvier 2023
La délégation a auditionné deux chercheuses de l'Institut national d'études démographiques (Ined) :
- Constance BEAUFILS, auteure d’une thèse sur L’inactivité professionnelle au cours du parcours de vie : un déterminant social de la santé des femmes aux âges élevés, réalisée à l’Université de Paris-Saclay et à l’Institut national d’études démographiques (Ined) ;
- Émilie COUNIL, chargée de recherche à l’Ined, chercheuse associée à l’Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (Iris), auteure de travaux de recherche sur les inégalités sociales de santé.
Public Sénat : Les problèmes de santé des femmes au travail demeurent largement invisibilisés
Le Monde : Réforme des retraites : les répercussions du travail (ou du non-travail) sur la santé des femmes
Journal Spécial des Sociétés : L'impact du travail sur la santé des femmes, le grand oublié
Table ronde avec des historiennes et sociologues
Jeudi 8 décembre 2022
La délégation a tout d'abord organisé une table ronde sur le thème "Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique", avec :
- Muriel SALLE, historienne, spécialiste de l'histoire des femmes ;
- Caroline DE PAUW, sociologue, directrice de l'Union régionale des professionnels de santé (URPS)-Médecins libéraux des Hauts-de-France, et chercheuse associée au Centre lillois d'études et de recherches sociologiques et économiques (Clerse) ;
- Elsa BOULET, docteure en sociologie à l'université de Nantes, spécialiste des enjeux liés à la grossesse en milieu professionnel.
Public Sénat : Santé au travail : pourquoi les femmes souffrent-elles plus que les hommes ?
Audition du HCE
Jeudi 17 novembre 2022
La délégation a entamé ses travaux sur la santé des femmes avec l'audition de Gilles LAZIMI, co-président de la commission « Santé, droits sexuels et reproductifs »du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes (HCE), et de Catherine VIDAL, membre de la commission « Santé, droits sexuels et reproductifs » du HCE, auteure du rapport Prendre en compte le sexe et le genre pour mieux soigner : un enjeu de santé publique.