Groupe de travail sur la fiscalité environnementale
| Le 19 février 2009, la commission des finances, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), a constitué en son sein un groupe de travail dédié à la fiscalité environnementale. Il a notamment vocation à examiner l'opportunité de créer une « taxe carbone » et à étudier le fonctionnement et l'encadrement du marché d'échanges de quotas d'émissions de CO2. Rapport : En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2 |
- Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin), présidente
- Mme Nicole Bricq (SOC, Seine-et-Marne)
- M. Eric Doligé (UMP, Loiret)
- M. Thierry Foucaud (CRC-SPG, Seine-Maritime)
- M. Christian Gaudin (UC, Maine-et-Loire)
- M. Charles Guené (UMP, Haute-Marne)
- M. Pierre Jarlier (ratt. UMP, Cantal)
- M. Gérard Miquel (SOC, Lot),
- M. Aymeri de Montesquiou (RDSE, Gers)
- M. Michel Sergent (SOC, Pas-de-Calais)
Sondage collaboratif de la Fondation Nicolas Hulot sur la contribution climat-énergie
www.sondage-collaboratif.org
Document d'orientation sur les évolutions de la politique fiscale (Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi)
Rapport d'information de Mme Nicole Bricq sur la fiscalité écologique (Assemblée nationale, juin 1998)
Les cahiers de RESPIRE : Pour une fiscalité écologique, juin 2006
Politique climatique des États-Unis : quel instrument économique pour un signal-prix carbone ?
Note de veille mars 2009 du Centre d'analyse stratégique
La régulation des émissions de gaz à effet de serre dans le domaine du transport
Note de veille mars 2009 du Centre d'analyse stratégique
Brochure de présentation du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/fiscalite_verte_cle21a125.pdf
23ème rapport du Conseil des impôts "Fiscalité et environnement"
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/054000565/index.shtml
Rapport du groupe de travail préside par M. Jean-Pierre Landau sur les instruments économiques du développement durable
http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/directions_services/dgtpe/outilseco_devdurable/rapport070726.pdf
Rapport de l'Institut de l'entreprise sur la taxe carbone
http://www.institut-entreprise.fr/fileadmin/Docs_PDF/travaux_reflexions/Fiscalit_/taxe_carbone_web.pdf
Rapport de la commission présidée par M. Alain Quinet sur la valeur tutélaire du carbone
http://www.strategie.gouv.fr/article.php3?id_article=830
2 juin 2009 (video de la table ronde)
20 mai 2009
M. Christian de PERTHUIS, professeur à l’université Paris‑Dauphine, conseiller à la mission « Climat » de la Caisse des dépôts et consignations
M. Serge HARRY, président de BlueNext, bourse d’échanges de quotas d’émissions de CO2
M. Serge BERNOU, responsable des projets « Finance Carbone » de la Caisse des dépôts et consignations
MM. Jean-Michel GIRES, directeur du développement durable et de l’environnement et François TRIBOT LASPIERE, membre de la direction des relations institutionnelles du groupe Total.
19 mai 2009
M. Pascal LABET, directeur des affaires économiques et Mme Sandrine BOURGOGNE, adjointe au secrétaire général, de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
M. Jérôme FOURNEL, directeur général des douanes et des droits indirects
M. Karl FALKENBERG, Directeur général « Environnement » à la Commission européenne
M. Lorents LORENTSEN, Directeur de l’environnement à l’OCDE
Mardi 5 mai 2009
MM. Dominique BUREAU, délégué général au Conseil économique pour le développement durable et Olivier GODARD, directeur de Recherche au CNRS
MM. Hervé BOURRIER, directeur environnement d’Arcelor Mittal France et Olivier LUNEAU, directeur du développement durable et des affaires publiques de Lafarge
28 avril 2009
MM. Guillaume SAINTENY, ancien directeur des études économiques et de l’évaluation environnementale au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDAT), Alain GRANDJEAN, économiste et auteur du livre « Le plein, s’il vous plaît » et Rémy PRUD’HOMME, économiste et professeur émérite à l’université de Paris XII.
M. Pierre-Franck CHEVET, directeur général de l’énergie et du climat au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDAT).
15 avril 2009
- Mmes Michèle PAPPALARDO, commissaire générale du développement durable, et Françoise MAUREL, chef du service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDAT)
- MM. Jean‑Christophe BOCCON-GIBOD et Youenn DUPUIS, conseillers techniques au cabinet de M. Jean-Louis BORLOO, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Daniel DELALANDE, chef du bureau "Lutte contre l'effet de serre" à la direction générale de l'énergie et du climat au MEEDDAT
- MM. Michel DUBROMEL, membre du Bureau de France Nature Environnement, Pierre RADANNE, ancien président de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), et Philippe QUIRION, Réseau Action Climat.
9 avril 2009
- MM. Jacques LE PAPE, directeur-adjoint, Christophe BONNARD, conseiller, Benjamin FREMAUX, conseiller technique, au cabinet de Mme Christine LAGARDE, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi (MINEI)
- M. Camille LELEU, attaché parlementaire au cabinet de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
- Mme Marie‑Christine LEPETIT, directrice de la législation fiscale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- M. Henri LAMOTTE, chef du service des politiques publiques à la direction générale du trésor et de la politique économique du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
- MM. Jean-Pierre LANDAU, sous-gouverneur de la Banque de France, président du groupe de travail sur les instruments économiques du développement durable et Nicolas MAGGIAR, économiste à la Banque de France
- M. Philippe VAN DE MAELE, président de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), MM. François MOISAN, directeur exécutif Stratégie Recherche et Gaël CALLONEC, économiste à l’ADEME