Créé en 2023, le groupe d’études sur le handicap a vocation à approfondir les réflexions menées dans le cadre des travaux législatifs et de contrôle des commissions permanentes du Sénat sur les politiques du handicap. Il prolonge également ces travaux en abordant des sujets transversaux tels que l’accessibilité dans toutes ses dimensions.

Les réunions du groupe d’études permettent à ses membres d’entendre des acteurs institutionnels mais aussi de donner la parole à des associations et à des personnes concernées.

Les réunions et les auditions 2025

Mercredi 7 mai 2025 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent des représentants de la Fédération française des associations de chiens guides (FFAC) : 

  • Michel Rossetti, président ;
  • Alexandre Cathelin, directeur général ;
  • Stéphane Boutemy, directeur de l'ANM'Chiens Guides, association membre de la FFAC qui a pour mission de défendre les droits des personnes déficientes visuelles ayant un chien guide ;
  • Stéphane Rossetti, responsable accessibilité de l'ANM'Chiens Guides. 

Mercredi 30 avril 2025 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Olivier Michaut, président du Mouvement des sourds de France (MDSF). 

Mercredi 2 avril 2025 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Christophe Alves, conseiller municipal délégué à la ville de Toulouse, président de la commission de la cohésion sociale à Toulouse Métropole, et Nicolas Aoun, responsable du domaine handicap, accessibilité et vie sociale à la mairie de Toulouse. 

Mercredi 19 mars 2025 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent des représentants des groupes d'entraide mutuelle (GEM) : 

  • Marie-Laure Jantet, animatrice du GEM La Vie à Paris ;
  • Marie-Claire Tendron, membre du conseil d'administration du GEM La Vie à Paris ;
  • Philippe Husser, co-secrétaire du GEM La Vie à Paris ;
  • Pierrick Le Loeuff, délégué général du collectif national interGEM (Cnigem) et salarié d’un GEM autonome à Lannion ;
  • François Bourges, trésorier du Cnigem et administrateur du GEM de Fontenay-aux-Roses.

Réunion de travail en amont du colloque du mardi 11 février 2025 portant sur les vingt ans de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. 

Audition de la délégation interministérielle à l’accessibilité :

  • Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l’accessibilité ;
  • Alain Maison, chargé de mission ;
  • Léna Le Houérou, chargée de communication.

Audition de Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l’autonomie et du handicap. 

Mme la Ministre est accompagnée de :

  • Théo Lobry, chef de cabinet en charge des relations avec le Parlement ;
  • Marion Fauvet, conseillère soutien aux aidants et société inclusive ;
  • Joris Jonon, adjoint au sous-directeur autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées à la direction générale de la cohésion sociale (DGCS). 

Audition commune avec la commission des affaires sociales

Événement

Gérard Larcher, président du Sénat, Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales du Sénat, et Marie-Pierre Richer, présidente du groupe d'études sur le handicap et membre de la commisison des affaires sociales, organisent un colloque au Sénat le mardi 11 février 2025 de 14h à 18h, à l’occasion des vingt ans de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Les réunions et les auditions 2024

Mercredi 18 décembre 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Claire Hédon, Défenseure des droits, Victor Manciet, chef de cabinet et Fabienne Jegu, conseillère experte handicap.

Mardi 17 décembre 2024 à 15 heures, les membres du groupe d'études rencontrent Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l’accessibilité.

Mercredi 11 décembre 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études se réunissent pour échanger sur l’organisation des travaux des commissions afin de dresser un bilan de la loi de 2005 sur le handicap.

Mardi 10 décembre 2024 à 20 heures, les membres du groupe d'études rencontrent Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap.

Mercredi 16 octobre 2024, les membres du groupe d'études entendent Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH).

Mercredi 9 octobre 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Chloé Sabatier, vice-présidente en charge de la lutte contre les inégalités sociales à l’association nationale des étudiants en pharmacie de France (Anepf) et Hussein Mozahem, secrétaire général de la fédération 100 % Handinamique, sur le parcours des étudiants en situation de handicap dans les études de santé.

Mercredi 5 juin 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Blandine Gallo, présidente, et Adeline Coursant, directrice du Centre de transcription et d’édition en braille (CTEB) sur l’accès au livre des personnes déficientes visuelles.

Mercredi 22 mai 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Ludivine Munos, responsable de l’intégration paralympique au Comité d’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (Cojop), sur les enjeux d’accessibilité des jeux de Paris 2024.

Mercredi 10 avril 2024 à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes du Sénat, sur la politique de l'Union européenne en matière d'accessibilité et de handicap.

Mardi 9 avril 2024 à 16 h 30, les membres du groupe d'études se réunissent pour un retour d'expérience sur le DuoDay de novembre 2023, suivi d'un échange de vues sur la prochaine édition.

Mardi 2 avril 2024 à 17 heures, des sénatrices membres du groupe d'études (Mmes Marie-Pierre Richer, présidente, Brigitte Micouleau, Corinne Féret et Jocelyne Guidez) visitent le Centre relais téléphonique Rogervoice afin d'échanger sur les dispositifs d'accessibilité téléphonique mis en œuvre pour les personnes sourdes et malentendantes.

Mercredi 27 mars à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent l’association pour la prise en compte du handicap dans les politiques publiques (APHPP), sur l’accessibilité des processus électoraux.

Mercredi 13 mars à 14 heures, les membres du groupe d'études entendent Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes âgées et des personnes handicapées.

Mercredi 28 février, les membres du groupe entendent Isabelle Saurat, déléguée interministérielle à l'accessibilité.

Mercredi 24 janvier à 14 h 30, le groupe d'études Handicap s'est constitué.

Composition et liens utiles

Mme Marie-Pierre Richer

Présidente du groupe d'études Handicap