Le 20 janvier 2021, la commission des affaires économiques du Sénat a constitué un groupe de travail chargé de suivre les réformes engagées par le Gouvernement sur le marché de l'électricité : accès régulé à l'énergie nucléaire historique (ARENH), projet "Hercule" au sein d'EDF, devenir des concessions hydroélectriques.
Ce groupe de travail est composé de MM. Daniel Gremillet (Sénateur des Vosges, Président du groupe d'études "Énergie" et Rapporteur pour avis sur les crédits "Énergie" - Les Républicains), Patrick Chauvet (Sénateur de la Seine-Maritime - Union centriste) et Jean-Claude Tissot (Sénateur de la Loire - Socialiste, Républicain et Écologiste).
Les membres du groupe de travail
Audition de RTE
Mardi 9 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné Réseau de transport d'électricité (RTE).
Audition de l'APE
Mardi 9 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné l'Agence des participations de l'État (APE).
Audition d'associations de consommateurs
Mardi 9 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné l'Union fédérale des consommateurs (UFC) et l'association Consommation logement et cadre de vie (CLCV).
Audition de la DG COMP
Mardi 9 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné la Direction générale de la concurrence (DG COMP).
Audition de la DGEC
Mardi 9 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné la Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC).
Table ronde de grands consommateurs d'électricité
Mercredi 3 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné le CLEEE, Exeltium, le groupe Soufflet et l'Union des industries utilisatrices d'énergie (Uniden).
Audition de la CNR
Mardi 2 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné la Compagnie nationale du Rhône (CNR).
Audition d'ENGIE et de la SHEM
Mardi 2 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné ENGIE et la Société hydro-électrique du Midi.
Audition du groupe EDF
Mardi 2 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné le groupe EDF.
Audition de l'AFIEG et de l'Anode
Mardi 2 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG) et l'Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (Anode ).
Audition de la Commission de régulation de l'énergie
Mardi 2 mars 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné la Commission de régulation de l'énergie (CRE).
Audition d'Enedis
Mardi 16 février 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné Enedis.
Audition de l'intersyndicale EDF
Mardi 16 février 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné l'intersyndicale EDF.
Audition de la FNCCR
Mercredi 10 février 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR).
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, PDG d'EDF
Mercredi 10 février 2021
À l'occasion d'une audition plénière de la commission des affaires économiques, le rapporteur et les membres du groupe de travail ont auditionné M. Jean-Bernard LÉVY, président-directeur général (PDG) d'EDF.
Réunion constitutive
Mardi 2 février 2021
Le rapporteur et les membres du groupe de travail ont tenu leur réunion constitutive.
Nomination du rapporteur et des membres
Mercredi 20 janvier 2021
La commission des affaires économiques a désigné M. Daniel Gremillet (sénateur des Vosges - Les Républicains) rapporteur du groupe de travail sur les réformes du marché de l'électricité, ainsi que MM. Patrick Chauvet (sénateur de la Seine-Maritime, Union Centriste) et Jean-Claude Tissot (sénateur de la Loire - Socialiste, Écologiste et Républicain) membres de ce groupe de travail.