La création d’un « groupe numérique » rattaché à l’ensemble des commissions permanentes du Sénat compte tenu du caractère transversal de son objet a été décidée par le Bureau du Sénat lors de sa réunion du 25 janvier 2018.
Ce groupe a vocation à remplacer différentes structures qui relevaient de certaines commissions permanentes et ne favorisaient pas une approche globale des multiples questions soulevées par le développement de la société et de l’économie numériques.
Comme tous les groupes d’études du Sénat, le groupe numérique a pour mission d'assurer une veille juridique et technique sur son périmètre de réflexion afin d'informer les parlementaires.
Les réunions et auditions
Le groupe d'études a entendu MM. Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la Souveraineté Numérique, et Jean-Marie Cavada, président de l’Institut des Droits Fondamentaux Numériques (iDFRights) et député européen honoraire, sur leur rapport « Intelligence artificielle : Enjeux et perspectives pour les droits humains en Europe », en commun avec la commission des affaires européennes et la délégation à la prospective.
Le groupe d'études a entendu Mme Laure de La Raudière, Présidente de l'Arcep.
Le groupe d'études a entendu Mme Audrey Amédro, présidente et fondatrice de la société Sesame IT, spécialisée dans la fourniture de solutions de cybersécurité aux entreprises
Le groupe d'études a entendu la fédération française des télécoms (FFT) :
- Nicolas Guérin, secrétaire général d’Orange, président de la FFT
- Liza Bellulo, secrétaire générale de Bouygues Telecom
- Laurent Halimi, secrétaire général d’Altice-SFR
- Olivier Riffard, directeur général adjoint de la FFT
Le groupe d'études a organisé une audition sur le thème : « Le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) et la recherche en numérique »
Le groupe d'études a entendu Mme Laura Létourneau, déléguée ministérielle au numérique en santé
Mardi 27 février, les membres du groupe Numérique ont entendu M. Philippe Legrand, président de l’association InfraNum.
Mardi 30 janvier 2024, le groupe d'études Numérique s'est constitué.
Composition et liens utiles
Président du groupe Numérique