Les membres
- Mme Sonia de la PROVÔTÉ, co-rapporteur (UC)
- M. Antoine KARAM, co-rapporteur (LaRem)
- M. Maurice ANTISTE (SOCR)
- Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER (LR)
- Mme Catherine DUMAS (Les Républicains)
- M. Jean-Raymond HUGONET (Les Républicains)
- Mme Françoise LABORDE (RDSE)
- Mme Colette MÉLOT (RTLI)
- Mme Marie-Pierre MONIER (Socialiste et républicain)
- M. Philippe NACHBAR (LR)
- M. Pierre OUZOULIAS (CRCE)
- Mme Sylvie ROBERT (Socialiste et républicain)
- M. Alain SCHMITZ (LR)
- Mme Dominique VÉRIEN (UC)
Les auditions
- Mercredi 6 mars 2019 - Audition de M. Laurent ROTURIER, Président de l'association des DRAC de France - Audition de M. Jean-Pierre SAEZ, Directeur de l'Observatoire des politiques culturelles - Audition de M. Bernard LATARJET, Coordonnateur du plan "Culture près de chez vous"
- Mercredi 13 mars 2019 - Audition de M. Loup WOLFF, Administrateur de l'INSEE, Chef du département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS), au sein du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation au Secrétariat général du ministère de la culture - Audition de M. David MYARD, adjoint au sous-directeur, et Mme Isabelle DORLIAT-POUZET, cheffe du bureau des services publics locaux à la Sous-direction des compétences et des institutions locales (Direction générale des collectivités locales au Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales)
- Mercredi 27 mars 2019 - Audition de Mme Isabelle CHARBONNIER, Cheffe du département de l'action territoriale au sein du Secrétariat général du ministère de la culture - Audition de M. Emmanuel ETHIS, Recteur de l'académie de Nice, vice-président du Haut conseil pour l'éducation artistique et culturelle
- Mercredi 3 avril 2019 - Table ronde des associations représentant les différents niveaux de collectivités territoriales
- Lundi 6 mai 2019 - Audition de Mmes Michaëlle LOPEZ, co-présidente, et Julie DESMIDT, coordinatrice, à la Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens (FRAAP) - Audition de M. Xavier MONTAGNON, Secrétaire général de la Fédération des professionnels de l'art contemporain (CIPAC) - Audition de Mme Vitalie TAITTINGER, Présidente du regroupement des fonds régionaux d'art contemporain (PLATFORM)
- Mercredi 12 juin 2019 - Audition des représentants de la Maison des Artistes : Mmes Nacèra KAINOU, Vice-Présidente de La Maison des Artistes, Laurence DUC, Secrétaire Générale, Antinéa GARNIER, Directrice, et M. Jean-Marc BOURGEOIS, Secrétaire Général du Syndicat Solidarité Maison des Artistes - Audition de MM. André PEYREGNE, Président de la Fédération française de l'enseignement artistique (FFEA), et Pierre-Christophe BRILLOIT, Secrétaire général
- Mardi 16 juillet 2019 - Audition de l'Union syndicale des employeurs du secteur public du spectacle vivant (USEP-SV), en présence de M. Sébastien JUSTINE (Forces Musicales), Mme Aurélie FOUCHER (PROFEDIM), M. Vincent MOISSELIN (SYNDEAC) et Mme Juliette PRISSARD (SNSP) - Audition de Mmes Véra BEZSONOFF (FEDELIMA) et Aurélie HANNEDOUCHE, Déléguée générale de la SMA - Audition de MM. Yves SAPIR, Président du Snam-CGT, Michel VIÉ, Secrétaire général adjoint, Mmes Sophie BOLLICH, Secrétaire nationale de la branche des ensembles permanents du Snam-CGT, et Fabienne CHEVRIER, membre du Bureau Exécutif du Snam-CGT
- Mardi 17 septembre 2019 - Audition de l’établissement public du parc et de la grande halle de la Villette : M. Didier FUSILLIER, président, et Mme Cassandre SCHINELLI, cheffe de projet Micro-Folie
- Mercredi 18 septembre 2019 - Audition M. Laurent BAYLE, directeur général de la Philharmonie de Paris - Audition de M. Robin RENUCCI, président du conseil d’administration de l’Association nationale des centres dramatiques nationaux (ACDN), et de M. Frédéric PÉROUCHINE, secrétaire général de l’Association des centres chorégraphiques nationaux (ACCN) - Table ronde des actions culturelles itinérantes : Tréteaux de France (M. David KENIG, directeur administratif et financier), Association nationale des cinémas itinérants (ANCI) (MM. Éric RAGUET, président, et Gilles MENIS, coordinateur), Concerts de poche (Mme Gisèle MAGNAN, directrice générale et artistique) - Audition de M. Jean-Philippe LEFÈVRE, président de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) - Audition de M. Jean-Jacques LAUNIER, président d’Art ludique
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