La commission de la culture lance une mission d'information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif
Les membres
Les travaux de la mission d'information
Les auditions
- Mardi 28 novembre 2017 Mmes Sandra Bernard et Marie Rey, auteurs de l’étude de la DARES (direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques) sur les contrats aidés : quels objectifs, quel bilan ?
- Mercredi 13 décembre 2017 MM. Clément Carbonnier, Bruno Palier et Michaël Zemmour, auteurs de l’étude « Exonérations ou investissement social : une évaluation du coût d’opportunité de la stratégie française pour l’emploi » Mmes Joëlle Bottalico, vice-présidente, et Chantal Bruneau, secrétaire générale du Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
- Jeudi 14 décembre 2017 Table ronde « collectivités territoriales » : Mme Catherine Arenou, vice-présidente déléguée à l’Insertion et à la politique de la ville du département des Yvelines représentant l’ADF (Assemblée des départements de France) accompagnée de M. Jérôme Briend, conseiller juridique et fonction publique territoriale, Mmes Gaëlle Charlemandrier, conseillère culture et éducation et Marylène Jouvien, chargée des relations avec le Parlement à l’ADF, Mmes Marie-Claude Jarrot, maire de Montceau-les-Mines, maire-référent emploi de l’AMF, Nelly Deniot, responsable du département Action sociale, éducation, culture, sport et emploi et Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement à l’Association des maires de France (AMF), MM. Michel Fournier, vice-président de l’Association des Maires ruraux de France (AMRF), et David Constans-Martini, conseiller à France urbaine
- Jeudi 14 décembre 2017 M. Christophe Itier, Haut-commissaire à l’économie sociale et solidaire et à l’innovation sociale Mme Claire Descreux, dga de la dgefp, M. Yann Debos et Mme Fanny Forest-Baccialone, conseillère parlementaire au cabinet de Mme Muriel Pénicaud
- Mercredi 20 décembre M. Pierre-Jérôme Collard, adjoint au maire aux sports de Belfort et Trésorier adjoint de l’ANDES (Association nationale des élus en charge du sport) et M. Philippe Diallo, Président du CoSMoS (Conseil Social du Mouvement Sportif) et Mme Gladys Bezier, Trésorière du CoSMoS, M. Jérôme Voiturier, directeur général, et Mme Morgane Dor, conseillère technique Europe/Vie associative à l’Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS), M. Julien Moreau, directeur du secteur social et médico-social à la Fédération des établissements Hospitaliers et d'Aide à la Personne (FEHAP) et Mme Nina Plantin, chargée d’affaires publiques à la FEHAP et MM. Didier Jacquemain, Président du CNEA (Conseil National des Employeurs d'Avenir) et Jérémy Boucain, chargé de la communication et des relations publiques au CNEA Table ronde avec les associations : M. Jean-Philippe Brun, Trésorier national de France bénévolat, et administrateur de la CRESS Ile de France, MM. Didier Minot, fondateur et Jean-Claude Boual, président du CAC (Collectif des associations citoyennes), M. Thomas Ladreyt, responsable national des groupes d'économie solidaire chez Emmaüs-France,et M. Joël Pain, directeur général de la SPA
- Mardi 16 janvier Table ronde avec : - l'Union nationale des missions locales : M. Serge Kroichvili, délégué général - Chantier école : MM. Luis Semedo, délégué national et Alexandre Wolff, délégué national adjoint - Pôle emploi : M. Michaël Ohier, directeur général adjoint en charge du Réseau Audition conjointe des « économistes » : - Bertrand Martinot (Institut Montaigne) - Eric Heyer (OFCE)
- Mercredi 17 janvier Audition conjointe ESS : MM. Henri Arevalo et Othmane Khaoule, vice-présidents du Réseau des collectivités territoriales pour l'économie sociale et solidaire (RTES) et MM. Sébastien Darrigrand, délégué général et Bastien Resse, conseiller relations publiques de l’Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES) MM. François Edouard, président et Thierry Dez, directeur général d’Uniformation (OPCA de l’économie sociale, de l’habitat social et de la protection sociale)
- Mercredi 24 janvier M. Jean-Pierre Mougin, vice-président du Comité National Olympique Sportif Français (CNOSF) MM. Laurent Grandguillaume, président et Bernard Arru, directeur de « Territoire zéro chômeur de longue durée » et M. Tarek Daher, délégué général du Comité National de Liaison des Régies de Quartier (CNLRQ)
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