Table nominative 2003

La table nominative

La table nominative vous permet de consulter les informations relatives à l'activité d'un sénateur au cours d'une session. Elle recense les postes auxquels il a été nommé, les rapports, propositions de loi et de résolution qu'il a déposés ainsi que ses interventions en séance publique et en commission (à compter d'avril 2009). Elle est élaborée par la Division des Archives du Sénat. Pour toute remarque sur ce document, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr

Les résumés d'interventions sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel.

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