Division des archives

III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

Composition

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Philippe Dallier
David Assouline
Valérie Létard
Jean-Marc Gabouty
Thani Mohamed Soilihi
Catherine Troendlé
Hélène Conway-Mouret
Vincent Delahaye

Questeurs

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas

Secrétaires

Éric Bocquet
Agnès Canayer
Yves Daudigny
Catherine Deroche
Jacky Deromedi
Daniel Dubois
Françoise Gatel
Joël Guerriau
Annie Guillemot
Guy-Dominique Kennel
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Michel Raison
Patricia Schillinger*

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER a remplacé Mme Mireille JOUVE en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1 er avril 2019, à 0 heure.

B. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

Composition

Président

Gérard Larcher

Vice-présidents

Roger Karoutchi
Laurence Rossignol
Valérie Létard
Georges Patient
Pierre Laurent
Nathalie Delattre
Pascale Gruny
Vincent Delahaye

Questeurs

Philippe Bas
Jean-Pierre Sueur
Vincent Capo-Canellas

Secrétaires

Esther Benbassa
Pierre Cuypers
Jacqueline Eustache-Brinio
Françoise Férat
Martine Filleul
Daniel Gremillet
Jacques Grosperrin
Joël Guerriau
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Victoire Jasmin
Marie Mercier
Patricia Schillinger
Jean-Claude Tissot

C. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ

STATUT
ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR

RESSOURCES HUMAINES ET AGAS

COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT

Président

Philippe Dallier

Vincent Delahaye

Jean-Marc Gabouty

Catherine Troendlé

Membres

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Dominique de Legge
Victorin Lurel
Patricia Schillinger
Éric Bocquet

Bernard Lalande
Dominique de Legge
Thani Mohamed Soilihi
Jean-Marc Gabouty
Éric Bocquet
Joël Guerriau

Rémy Pointereau
Bernard Lalande
Vincent Capo-Canellas
Michel Raison
Yves Daudigny
Françoise Gatel

Vincent Capo-Canellas
Guy-Dominique Kennel
Victorin Lurel
Daniel Dubois
Thani Mohamed Soilihi
Jean-Marc Gabouty
Éric Bocquet
Joël Guerriau

POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE
ET MUSÉE DU LUXEMBOURG

TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE

PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT

TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET

Président

Hélène Conway-Mouret

Valérie Létard

Thani Mohamed Soilihi

David Assouline

Membres

Vincent Capo-Canellas
Catherine Deroche
Guy-Dominique Kennel
Patricia Schillinger

Bernard Lalande
Agnès Canayer
Catherine Deroche
Yves Daudigny

Agnès Canayer
Michel Raison
Annie Guillemot
Françoise Gatel

Rémy Pointereau
Jacky Deromedi
Annie Guillemot
Daniel Dubois

D. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES INTERPARLEMENTAIRES D'AMITIÉ

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR

RESSOURCES HUMAINES ET AGAS

COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT

Président

Roger Karoutchi

Vincent Delahaye

Nathalie Delattre

Valérie Létard

Membres


Jean-Pierre Sueur
Pierre Cuypers
Françoise Férat
Corinne Imbert


Jean-Pierre Sueur
Esther Benbassa
Pierre Cuypers
Nathalie Delattre
Joël Guerriau
Pierre Laurent
Patricia Schillinger


Philippe Bas
Jean-Pierre Sueur
Vincent Capo-Canellas
Daniel Gremillet
Jacques Grosperrin
Victoire Jasmin


Vincent Capo-Canellas
Esther Benbassa
Nathalie Delattre
Jacqueline Eustache-Brinio
Martine Filleul
Joël Guerriau
Loïc Hervé
Pierre Laurent
Patricia Schillinger

POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE
ET MUSÉE DU LUXEMBOURG

TRAVAIL PARLEMENTAIRE, CONTRÔLE ET SUIVI DES ORDONNANCES

PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT ET PLATEFORME DE CONSULTATION DES ÉLUS LOCAUX

DÉVELOPPEMENT DURABLE, TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, DONNÉES OUVERTES ET DÉMATÉRIALISATION

Président

Pierre Laurent

Pascale Gruny

Georges Patient

Laurence Rossignol

Membres


Jean-Pierre Sueur
Martine Filleul
Jacques Grosperrin
Marie Mercier


Philippe Bas
Jacqueline Eustache-Brinio
Loïc Hervé
Victoire Jasmin


Philippe Bas
Françoise Férat
Daniel Gremillet
Jean-Claude Tissot


Vincent Capo-Canellas
Corinne Imbert
Marie Mercier
Jean-Claude Tissot

E. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES) AVANT LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

Composition

Président

Arnaud Bazin

Vice-président

Thierry Carcenac

Membres

Éliane Assassi
Jérôme Bignon
Olivier Cigolotti
Catherine di Folco
Françoise Laborde
Alain Richard

F. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (9 MEMBRES) APRÈS LES ÉLECTIONS DU 27 SEPTEMBRE 2020

Composition

Président

Arnaud Bazin

Vice-présidente

Michelle Meunier

Membres

Éric Bocquet
Emmanuel Capus
Maryse Carrère
Olivier Cigolotti
Catherine di Folco
Joël Labbé
Thani Mohamed Soilihi