Archives du Sénat
VI. AUTRES COMMISSIONS
A. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (36 MEMBRES)
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Modifications |
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JO (Lois et décrets) |
Cesse d'appartenir à cette commission |
Devient membre de cette commission |
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13-12-14 |
Jean-Marc Todeschini |
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15-01-15 |
Gisèle Jourda |
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22-04-15 |
Jean-René Lecerf |
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23-06-15 |
Christophe Frassa |
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13-10-15 |
Jean-Jacques Hyest |
Alain Vasselle |
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Bureau |
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Président |
Jean Bizet |
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Vice-présidents |
Michel Billout
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Secrétaires |
Colette Mélot
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Membres |
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Pascal Allizard
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Gisèle Jourda
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B. COMMISSION SPECIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
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Membres (nomination le 16-12-15 - JO du 17-12-15) |
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Marie-France Beaufils
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Bernard Lalande
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Anciens membres : Alain Anziani, Marie-France Beaufils, Vincent Capo-Canellas, Pierre Charon, Eric Doligé, Charles Guené, Bernard Lalande, Gérard Miquel, Jean-Vincent Placé, Jean-Claude Requier, Michel Vaspart |
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C. COMMISSION SPÉCIALE
C1- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
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Modifications |
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JO (Lois et décrets) |
Cesse d'appartenir à cette commission |
Devient membre de cette commission |
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13-06-15 |
Jean-Patrick Courtois |
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29-09-15 |
Mathieu Darnaud |
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Bureau (nomination le 09-10-14 / JO du 10-10-14) |
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Président |
Jean-Pierre Vial |
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Rapporteure |
Michelle Meunier |
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Vice-présidents |
Esther Benbassa
Eliane Giraud
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Secréraires |
Catherine Génisson
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Membres (nomination le 09-10-14 / JO du 10-10-14) |
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Michel Amiel
Jacky Deromedi
Bernard Fournier
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Brigitte Gonthier-Maurin Pascale Gruny Sophie Joissains Christiane Kammermann Roger Madec Brigitte Micouleau Alain Milon Michel Savin Simon Sutour Catherine Troendlé Richard Yung |
C2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
Loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 parue au JO n° 14 du 17 janvier 2015
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Modifications |
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JO (Lois et décrets) |
Cesse d'appartenir à cette commission |
Devient membre de cette commission |
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08-04-15 |
Jean Germain |
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Bureau (nomination le 09-10-14 / JO du 10-10-14) |
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Président |
Jean-Jacques Hyest |
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Rapporteur |
François-Noël Buffet |
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Vice-présidents |
Nicole Bonnefoy
Eric Doligé
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Secréraires |
Jean Germain
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Membres (nomination le 09-10-14 / JO du 10-10-14) |
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Philippe Adnot
Henri de Raincourt
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Bernard Lalande Michel Le Scouarnec Michel Mercier Marie-Françoise Pérol-Dumont Jean-Pierre Raffarin Bruno Retailleau Alain Richard René-Paul Savary Catherine Troendlé
Yannick Vaugrenard
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D. COMMISSION D'ENQUÊTE
Commission d'enquête sur le bilan et le
contrôle de la création, de l'organisation,
de
l'activité et de la gestion des autorités administratives
indépendantes
[achevée en novembre 2015]
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Bureau (constitution le 27-05-15 / JO du 28-05-15) |
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Présidente |
Marie-Hélène Des Egaulx |
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Rapporteur |
Jacques Mézard |
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Vice-présidents |
Michel Berson
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Membres (désignation le 06-05-15 / JO du 07-05-15) |
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Natacha Bouchard
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Philippe Leroy
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Commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air
[achevée en juillet 2015]
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Bureau (constitution le 05-03-15/ JO du 06-03-15) |
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Président |
Jean-François Husson |
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Rapporteure |
Leïla Aïcha |
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Vice-présidents |
Martial Bourquin
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Membres (désignation le 18-02-15 / JO du 19-02-15) |
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Aline Archimbaud
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Yves Pozzo di Borgo
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Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession.
[achevée en juillet 2015]
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Bureau (constitution le 29-01-15 / JO du 30-01-15) |
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Présidente |
Françoise Laborde |
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Rapporteur |
Jacques Grosperrin |
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Vice-présidents |
Gérard Longuet
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Membres (désignation le 27-01-15 / JO du 29-01-15) |
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David Assouline
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Jacques Legendre
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Commission d'enquête sur la réalité
du détournement du crédit d'impôt recherche de son
objet
et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche
dans notre pays.
[achevée en juin 2015]
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Bureau (constitution le 15-01-15 / JO du 16-01-15) |
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Président |
Francis Delattre |
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Rapporteure |
Brigitte Gonthier-Maurin |
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Vice-présidents |
Michel Vaspart
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Membres (désignation le 17-12-14 / JO du 19-12-14) |
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Michel Canevet
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Bernard Lalande
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Commission d'enquête sur l'organisation et les
moyens
de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et
à l'étranger.
[achevée en mai 2015]
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Bureau (constitution le 22-10-14) |
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Présidente |
Nathalie Goulet |
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Rapporteur |
Jean-Pierre Sueur |
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Vice-présidents |
André Reichardt
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Membres (désignation le 15-10-14 / JO du 16-10-14) |
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Michel Boutant
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Philippe Kaltenbach
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E. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matières d'impôts sur le revenu (J.O. Lois et décrets du 15 janvier 2015).
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littérale et artistique et du patrimoine culturel (J.O. Lois et décrets du 15 janvier 2015).
Proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (J.O. Lois et décrets du 23 janvier 2015).
Proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (J.O. Lois et décrets du 18 février 2015).
Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (J.O. Lois et décrets du 7 mars 2015).
Projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur (J.O. Lois et décrets du 7 mars 2015).
Proposition de loi visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (J.O. Lois et décrets du 11 mars 2015).
Projet de loi pour la croissance, l'activité et
l'égalité des chances économiques (J.O. Lois et
décrets du 29 mai 2015).
Proposition de loi tendant à faciliter l'inscription sur les listes électorales (J.O. Lois et décrets du 5 juin 2015).
Projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile (J.O. Lois et décrets du 5 juin 2015).
Projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2014 relative à l'octroi de mer.
Projet de loi relatif au renseignement (J.O. Lois et décrets du 13 juin 2015).
Projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (J.O. Lois et décrets du 1 er juillet 2015).
Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne (J.O. Lois et décrets du 2 juillet 2015).
Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (J.O. Lois et décrets du 9 juillet 2015).
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (J.O. Lois et décrets du 11 juillet 2015).
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015-2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (J.O. Lois et décrets du 11 juillet 2015).
Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (J.O. Lois et décrets du 11 juillet 2015).
Proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (J.O. Lois et décrets du 15 septembre 2015).
Projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer (J.O. Lois et décrets du 25 septembre 2015).
Projet de loi relatif à la santé (J.O. Lois et décrets du 22 octobre 2015).
Proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales
Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (J.O. Lois et décrets du 6 novembre 2015).
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (J.O. Lois et décrets du 6 novembre 2015).
Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées (J.O. Lois et décrets du 13 novembre 2015).
Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la maitrise de l'immigration (J.O. Lois et décrets du 13 novembre 2015).
Projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (J.O. Lois et décrets du 13 novembre 2015).
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (J.O. Lois et décrets du 17 novembre 2015).
Proposition de loi portant dématérialisation du journal officiel de la République française (J.O. Lois et décrets du 20 novembre 2015).
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (J.O. Lois et décrets du 28 novembre 2015).
Projet de loi de finances pour 2016 (J.O. Lois et décrets du 14 décembre 2015).
Projet de loi de finances rectificative pour 2015.