Informations sur la composition et les activités au 31 décembre 2014

Division des archives

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• AVERTISSEMENT
  
• ABRÉVIATIONS
  
  • I. DATE DES SESSIONS
    
  • II. COMPOSITION DU SÉNAT
    
• A. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 28 SEPTEMBRE 2014.
  
  • B. LISTE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 28 SEPTEMBRE 2014.
    
  • C. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS APRÈS LES ÉLECTIONS DU 28 SEPTEMBRE 2014.
    
    • 1. Départements métropolitains
      
    • 2. Départements d'outre-mer
      
    • 3. Collectivités d'outre-mer
      
    • 4. Autre collectivité
      
    • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
      
  • D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AVANT LES ÉLECTIONS DU 28 SEPTEMBRE 2014.
    
    • 1. Départements métropolitains
      
    • 2. Départements d'outre-mer
      
    • 3. Collectivités d'outre-mer
      
    • 4. Autre collectivité
      
    • 5. Sénateurs représentant les Français établis hors de France
      
  • E. RENOUVELLEMENT DU SÉNAT
    
  • F. SÉNATEURS EN ACTIVITÉ - INTERRUPTION DE MANDAT
    
  • G. CONTESTATION D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES DU 28 SEPTEMBRE 2014
    
  • H. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
    
  • I. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
    
  • III. BUREAU DU SÉNAT
    
• A. BUREAU DU SÉNAT APRÈS LES ÉLECTIONS DU 28 SEPTEMBRE 2014
  
• B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT
  
  • IV. GROUPES POLITIQUES
    
    • A. GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
      
    • B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
      
    • C. GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS - UC
      
    • D. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE (UMP)
      
    • E. GROUPE SOCIALISTE ET APPARENTÉS (SOC)
      
    • F. GROUPE ÉCOLOGISTE (ECOLO)
      
    • G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (RASNAG OU SÉNATEURS NON-INSCRITS)
      
  • V. COMMISSIONS PERMANENTES
    
    • A. COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION (57 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (57 membres)
      
    • B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (39 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission des Affaires économiques
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (39 membres)
      
    • C. COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES INFRASTRUCTURES, DE L'ÉQUIPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (39 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission du développement durable, des infrastructures,
      
    • de l'équipement et de l'aménagement du territoire
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (39 membres)
      
    • D. COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES (57 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (57 membres)
      
    • E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (57 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission des affaires sociales
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (57 membres)
      
    • F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission des finances
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (49 membres)
      
    • G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission des lois, de législaion, du suffrage universel,
      
    • du règlement et d'administration générale
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (49 membres)
      
  • VI. AUTRES COMMISSIONS
    
    • A. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (36 MEMBRES)
      
    • Composition de commission des affaires européennes
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (49 membres)
      
    • B. COMMISSION SÉNATORIALE POUR LE CONTRÔLE DE L'APPLICATION DES LOIS (39 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014 (39 membres)
      
    • C. COMMISSION SPECIALE CHARGÉE DU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (11 MEMBRES)
      
    • Composition de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes
      
    • et de l'évaluation interne avant avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • D. COMMISSION SPÉCIALE
      
    • Composition de la commission spéciale chargée la proposition de loi,
      adoptée par l'Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • Composition de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif
      à la délimitation des régions, aux élections régionales
      et départementales et modifiant le calendrier électoral
      avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • E. COMMISSION D'ENQUÊTE
      
    • F. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
      
  • VII. MISSIONS
    
    • A. MISSIONS D'INFORMATION
      
    • B. MISSIONS TEMPORAIRES
      
    • C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS)
      
    • Composition de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014
      
  • VIII. GROUPE DE TRAVAIL ASSEMBLÉE NATIONALE / SÉNAT
    
  • IX. OFFICE PARLEMENTAIRE, DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
    
    • A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
      
    • Composition de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
      
    • Composition de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances
      
    • entre les hommes et les femmes avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS, 4 SÉNATEURS)
      
    • Composition de la délégation parlementaire au rensignement
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
      
    • Composition de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales
      
    • et à la décentralisation avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
      
      
    • Composition de la délégation sénatoriale à la prospective
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE À L'OUTRE-MER (42 MEMBRES)
      
    • Composition de la délégation sénatoriale à l'outre-mer
      
    • avant les élections du 28 septembre 2014
      
    • G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX ENTREPRISES (42 MEMBRES)
      
  • X. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
    
    • A. DÉLÉGATION FRANÇAISE (8 DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS) À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
      
    • B. DÉLÉGATION FRANÇAISE (24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS) AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES DU CONSEIL DE L'EUROPE ET DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
      
    • C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
      
    • D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
      
    • E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE (UIP)
      
      
  • XI. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
    
  • XII. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES (LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE)
    
  • XIII. PÉTITIONS
    
  • XIV. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT
    
    • A. RAPPORTS SUR LA MISE EN APPLICATION DES LOIS
      
    • B. AUTRES RAPPORTS, CONVENTIONS, AVENANTS, AVIS