VECTEN (Albert), sénateur (Marne) UC.
NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires culturelles.
DÉPÔTS
Avis, présenté, au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1998 [n° 84 (97-98)], adopté par l'Assemblée nationale - Enseignement agricole [n° 0086 (97-98), tome 5] (20 novembre 1997)- Lois de finances.
INTERVENTIONS
- Projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication [n° 0055 (96-97) rect.1 - Suite de la discussion - (20 février 1997) - Après l'art. 16 (p. 969) : se déclare opposé au sous-amendement n° 136 de M. Claude Estier, déposé sur l'amendement n° 71 de M. Jacques Valade (mise en place de la chaîne de télévision parlementaire et civique).
- Projet de loi de finances pour 1998 [n° 0084 (97-98)]
Deuxième partie :
Agriculture et pêche - (2 décembre 1997) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour l'enseignement agricole (p. 4376) : mesures positives. Diminution de la précarité des personnels enseignants. Enseignement agricole privé. Traitement budgétaire inéquitable de l'enseignement agricole. "Croissance raisonnée" des effectifs. Schéma prévisionnel des formations et avenir de l'enseignement agricole. La commission des affaires culturelles a émis un avis défavorable à l'adoption de ces crédits.