TESTON (Michel), sénateur (Ardèche) SOC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 443 ( JO Débats du 12 janvier 2001) (p. 105) - Ministère : Industrie - Téléphonie mobile - Réponse le 12 janvier 2001 (p. 106) - Téléphone
n° 497 ( JO Débats du 11 mai 2001) (p. 1913) - Ministère : Industrie - Stratégie industrielle du groupe Renault - Réponse le 11 mai 2001 (p. 1913) - Industrie automobile
Questions orales sans débat :
n° 954 ( JO Débats du 25 novembre 2000) (p. 6559) - Ministère : Petites et moyennes entreprises - Fonctionnement du fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce - Réponse le 17 janvier 2001 (p. 142) - Commerce et artisanat
n° 1099 ( JO Débats du 31 mai 2001) (p. 2509) - Ministère : Equipement - Réglementation applicable aux constructions en zone de montagne - Réponse le 27 juin 2001 (p. 3524) - Urbanisme
n° 1145 ( JO Débats du 12 octobre 2001) (p. 4025) - Ministère : Intérieur - Conditions de recrutement des agents des structures publiques de coopération intercommunale - Réponse le 7 novembre 2001 (p. 4652) - Groupements de communes
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie [n° 0279 (2000-2001)] - (15 mai 2001) - Discussion générale (p. 2057) : interrogation sur l'avenir du financement du projet de loi auquel il se déclare favorable.