TENAILLE-SALIGNY. Nièvre. - Demande un congé [8 février] (J.O., c.r., p. 133). - Est entendu dans la discussion du paragraphe 2 de l'article 18 du projet de loi sur l'enseignement primaire [20 mars] A., p. 404 ; J.O., c.r., p. 404). - Prend part à la discussion et présente sur l'article 18 un amendement qui substitue le délai de dix ans à celui de cinq ans, pour la laïcisation des écoles. Cet amendement est rejeté [22 mars] (A., p., 424 ; J.O., c.r., p. 424). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de M. Labitte relative à la chasse [10 avril] (A., p. 610 ; J.O., c.r., p. 610 ; an., p. 169 ; I. 136). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion de la même proposition de loi [1 er juin] (A., p. 737 ; J.O., c.r., p. 737, 738) [5 juin] (A., p. 751 ; J.O., c.r., p. 751, 752, 756, 759) [8 juin] (A., p. 767 ; J.O., c.r., p. 767, 769, 773). - Demande, comme rapporteur, l'ajournement de la discussion de la proposition de loi sur la chasse, afin de permettre à la Commission d'examiner les nombreux amendements qui lui ont été envoyés et pour se mettre d'accord avec MM. les Ministres de l'Intérieur et des Finances [1 er juillet] (A., p. 986 ; J.O., c.r., p. 986). - Fait une rectification au procès-verbal [10 juillet] (A., p. 1043 ; J.O., c.r., p. 1043). - Membre de Commissions (F. 15, 39 ; J.O., p. 808, 1791).
TENAILLE-SALIGNY. Nièvre. - Demande un congé [26 octobre] (A., p. 1155 ; J.O., c.r., p. 1155). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi sur la chasse [16 novembre] (A., p. 1219 ; J.O., c.r., p. 1219 et 1226) [18 novembre] (A., p. 1239 ; J.O., c.r., p. 1239) [20 novembre] (A., p. 1253 ; J.O., c.r., p. 1253 et 1258) [22 novembre] (A., p. 1273 ; J.O., c.r., p. 1273, 1274, 1277 et 1278) [23 novembre] (A., p. 1293 ; J.O., c.r., p. 1293, 1299 et 1300).