SIGNÉ (René-Pierre), sénateur (Nièvre) SOC.
Réélu sénateur le 23 septembre 2001.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 522 ( JO Débats du 8 juin 2001) (p. 2805) - Ministère : Emploi - Pérennisation des emplois-jeunes - Réponse le 8 juin 2001 (p. 2805) - Emploi
Questions orales sans débat :
n° 945 ( JO Débats du 16 novembre 2000) (p. 6127) - Ministère : Equipement - Modalités d'intervention des DDE pour les communes et leurs groupements - Réponse le 17 janvier 2001 (p. 126) - Voirie
n° 970 ( JO Débats du 14 décembre 2000) (p. 7803) - Ministère : Petites et moyennes entreprises - Difficultés des artisans bouchers-charcutiers résultant de l'épidémie d'ESB - Réponse le 7 février 2001 (p. 564) - Sécurité alimentaire
n° 1026 ( JO Débats du 28 mars 2001) (p. 779) - Ministère : Industrie - Développement des nouvelles technologies en zone rurale - Réponse le 4 avril 2001 (p. 943) - Nouvelles technologies
n° 1062 ( JO Débats du 25 avril 2001) (p. 1465) - Ministère : Agriculture - Subventions aux éleveurs de zone montagne - Réponse le 13 juin 2001 (p. 2910) - Agriculture
n° 1147 ( JO Débats du 12 octobre 2001) (p. 4026) - Ministère : Intérieur - Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne - Réponse le 24 octobre 2001 (p. 4258) - Montagne
INTERVENTIONS
- Projet de loi d'orientation sur la forêt [n° 0408 (1999-2000)] - Suite de la discussion - (4 avril 2001) - Discussion générale (p. 1025, 1026) : réactualisation de la législation. Dynamisation de la filière forêt-bois. Multifonctionnalité de la forêt. Fonction environnementale. Fonction économique et sociale. Chartes de territoire forestier. Modernisation des modes de vente et des modes d'approvisionnement. Sécurité physique et protection sociale des travailleurs du bois. Respect des engagements internationaux. Se déclare favorable à ce projet de loi.
- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]
Deuxième partie :
Education nationale - I - Enseignement scolaire
- (6 décembre 2001) (p. 6365, 6366) : plan pluriannuel de recrutement. Renforcement de l'apprentissage des disciplines de base. Développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Apprentissage des langues vivantes à l'école. Implication nécessaire de l'éducation nationale dans l'aménagement du territoire. Importance de l'enseignement professionnel. Amélioration des conditions de travail des personnels et des élèves. Avec le groupe socialiste, votera ce budget.