Mgr SIBOUR, Archevêque de Paris -- Nommé Sénateur par décret du 27 mars 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Son observation sur les travaux du Sénat pendant la semaine sainte, t. 1, p. 8.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Président du 4 e bureau, le 19 mars.
Session de 1854. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative au marché de Guîtres, tenu le dimanche, t. 1, p. 250 ; -- dans la discussion sur le projet de Sénatus-consulte tendant à régler la Constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion (art. 6, § 3, Cultes), t. 1, p. 271, 272.
Session de 1855. -- Est entendu dans la discussion sur la loi relative à la création d'un nouvel évêché à Laval, t. 2, p. 420.
Session extraordinaire de 1855. -- Président du 1 er bureau, le 3 juillet.
Session de 1856. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative aux voeux monastiques, t. 1, p. 206.
(Décédé le 3 janvier 1857.)