SERGENT (Michel), sénateur du Pas-de-calais (S).
Elu sénateur le 27 septembre 1992.
NOMINATIONS
- Membre de la commission des finances (JO Lois et décrets du 8 octobre 1 992).
DÉPÔTS
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution Monnaies et Médailles - [n° 56 (92-93)] tome 3 annexe 40 (24 novembre 1992).