SEMPE (Abel), sénateur du Gers (apparenté au groupe GD).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
DÉPÔTS
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à remplacer dans l'intitulé de la loi n° 51-538 du 14 mai 1951 les mots : « personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi », par les mots : « victimes de la déportation du travail » [n° 221 (87-88)] (15 janvier 1988 ; rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1987) - Déportés, internés et résistants.
QUESTIONS
Questions orales avec débat :
n° 89 (JO Débats du 6 novembre 1986) (p. 4391) - Ministère : Agriculture - Indemnisation des dégâts occasionnés par la sécheresse dans le Gers - (Caduque : mai 1988) - Calamités agricoles.
Questions orales sans débat :
n° 22 (JO Débats du 19 octobre 1988) (p. 615) - Ministère : Agriculture - Aide en faveur des producteurs de lait du Gers - (Réponse : JO Débats du 29 octobre 1988) (p. 694) - Lait et produits laitiers.