SEMPE (Abel), sénateur du Gers (apparenté au groupe GD).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (5 octobre 1983) (p. 2267).

QUESTIONS

Questions orales avec débat :

153 (JO Débats 10 février 1983) (p. 225) à Mme le ministre de l'agriculture : industrie agroalimentaire (attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires) - Caduque le 22 mars 1983 (2 avril 1983) (p. 3).

154 (JO Débats 10 février 1983) (p. 225) à Mme le ministre de l'agriculture : viticulture (situation des vignerons de l'armagnac) -Caduque le 22 mars 1983 (2 avril 1983) (p. 3).

19 (2 avril 1983) (p. 5) à M. le ministre de l'agriculture : sociétés (attribution de prêts participatifs au bénéfice des sociétés alimentaires).

20 (2 avril 1983) (p. 5) à M. le ministre de l'agriculture : alcools (situation des vignerons de l'armagnac).

73 (5 juillet 1983) (p. 2177) à M. le ministre de l'agriculture : calamités agricoles (mesures envisagées par le Gouvernement à la suite des intempéries dans le département du Gers).