SCRÉPEL. Nord. - Rapport de M. Dusolier sur son élection. Admis sénateur [13 janvier] (A., t. I, p. 12; J.O., c.r., p. 12). - Membre d'une Commission (F. 58; J.O., p. 2167).
SCRÉPEL. Nord. - Membre d'une Commission (F. 16; J.O., p. 4845).
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