SAUNIER (Claude), sénateur des Côtes-d'Armor (S).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
( JO Débats du 20 mai 1994) (p. 1745) - Ministère : Aménagement du territoire - Fonds structurels européens - Union européenne.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1995 [ n° 78 (94-95)].
Deuxième partie :
Intérieur et aménagement du territoire - II - Aménagement du territoire - (29 novembre 1994) (p. 6351) : Bretagne- Occupation -de l'espace national - Déception suscitée par le projet de loi d'orientation pour le développement et l'aménagement du territoire, ainsi que par ce budget - (p. 6352) : le groupe socialiste ne votera pas ce projet de budget.
Education nationale - (1 er décembre 1994) (p. 6545) : place et qualité du système éducatif - Création de postes d'enseignants et lutte contre les heures supplémentaires - Mutuelle générale de l'éducation nationale, MGEN - (p. 6546) : situation des chefs d'établissement - Stages en entreprises - Le groupe socialiste ne votera pas ce projet de budget.
Enseignement supérieur et recherche - I - Enseignement supérieur - (5 décembre 1994) (p. 6757, 6758) : diversification des missions de l'université - Démographie étudiante - Accueil des jeunes - Niveau de formation - Insuffisance de la croissance du budget - Nécessaire prise en charge des études supérieures par l'Etat.