Tables nominatives

ROYER (M. le premier président DE ), l'un des grands dignitaires du Sénat, vice-président. -- Est nommé vice-président du 3 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 3, p. 427 ; -- vice-président du 3 ^e bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 367 ; -- président du 2 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 5, p. 194 ; -- secrétaire du 4 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 7, p. 297. -- Est nommé membre : de la commission du règlement, t. 1, p. 34 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 428 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte abrogeant, l'article 57 de la Constitution, t. 4, p. 36 ; -- de la 6 ^e commission des pétitions, t, 6, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à la retraite des magistrats, t. 7, p. 4. -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi sur la liberté de l'enseignement supérieur, t. 7, p. 748 ; -- d'une commission chargée d'examiner les lois de finances, t. 8, p. 556. -- Annonce, comme président, le décès de M. le comte Le Marois, t. 5, p. 142. -- Est entendu sur le projet de règlement : amendement fixant le quorum des membres nécessaire pour les délibérations des bureaux, t. 1, p. 623, 625 ; amendement relatif au droit du Président de prendre part aux travaux des commissions, t. 1, p. 647 ; amendement relatif au quorum des membres nécessaire pour demander le renvoi d'une loi d'intérêt local à une commission spéciale, t. 1, p. 697 ; art. 68 (pétitions demandant des modifications à la Constitution), t. 1, p. 730 ; art. 38, amendement relatif à la constatation des votes, t. 2, p. 130 ; art. 46 (procédure pour la proposition des sénatus-consultes), t. 2, p. 145 ; amendement relatif au renvoi motivé, t. 2, p. 198. -- Est entendu : sur des pétitions relatives à des modifications à introduire dans notre système monétaire, t. 3, p. 317 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 292, 330, 488 ; -- dans un incident sur le renvoi aux bureaux du projet de loi relatif au jugement des délits de presse, t. 6, p. 384 ; -- sur une pétition portant une signature apocryphe, t. 6, p. 415 ; -- sur le projet de révision du règlement : art. 22, t. 6, p. 510, 515 ; art. 37, p. 535 ; art. 49, p. 541 ; art. 53, p. 544 ; art. 59, p. 552 ; amendement relatif à la légalisation des signatures apposées sur les pétitions, t. 6, p. 633 ; amendement relatif au quorum des membres nécessaire pour valider un vote, t. 6, p. 647, 701 ; -- sur l'urgence du projet de loi relatif aux encouragements à accorder aux grandes pêches maritimes, t. 8, p. 728. -- Session extraordinaire. -- Est nommé président du 4 ^e bureau, t. 9, p. 16. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au cours légal des billets de banque, t. 9, p. 53. -- Lit une lettre du conseil municipal de Châlons concernant l'occupation de cette ville par les Prussiens, et est entendu dans un incident à cette occasion, t. 9, p. 217, 221, 223 SAINT-PAUL (M. DE). -- Nommé Sénateur par décret du 28 décembre 1869. -- Prête serment et est admis, t. 2, p. 13. -- Est nommé secrétaire du 4 ^e bureau, 6 ^e organisation, t. 6, p. 3 ; -- secrétaire du 2 ^e bureau, 7 ^e organisation, t. 7, p. 297. -- Est nommé : membre : de la commission chargée d'examiner les projets de lois d'intérêt local, t. 3, p. 428 ; t. 7, p. 298 ; t. 8, p. 393 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte abrogeant l'article 57 de la Constitution, t. 4, p. 95 ; -- de la 5 ^e commission des pétitions, t. 5, p. 195 ; -- de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la présidence des conseils de préfecture, t. 6, p. 576 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'interdiction de rendre compte des opérations et mouvements militaires, t. 8, p. 612. -- Fait des rapports de pétitions, t. 6, p. 355, 434. -- Fait des rapports sur des projets de loi d'intérêt local, t. 7, p. 498, 500, 501 ; t. 8, p. 205, 308. -- Est entendu ; sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 648 ; -- sur une pétition dénonçant un conseiller de préfecture qui tiendrait un cabinet d'affaires, t. 6, p. 105. -- Session extraordinaire. -- Dépose une proposition de loi ayant pour objet d'appeler la gendarmerie et les sapeurs-pompiers à la défense de la capitale, t. 9, p. 16.