ROYER (M. le premier président DE), l'un des grands dignitaires du Sénat, vice-président. -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 3, p. 189. -- Est nommé : président du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 25 ; -- président du 5° bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 445 ; -- président du 4 e bureau, 6 e organisation, t. 3, p. 747 ; -- président du 3 e bureau, 8 e organisation, t. 6, p. 166 ; -- président du 2" bureau, 9 e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 228 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la presse, t. 3, p. 414 ; -- de la 8 e commission des pétitions, t. 3, p. 587 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1864, t. 4, p. 70 ; -- d'une commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un sénateur, t. 6, p. 660. -- Fait un rapport de pétition, t. 3, p. 712. -- Fait un Rapport sur la demande en autorisation de poursuites, t. 7, p. 127. -- Est entendu : sur une pétition réclamant contre le percement d'une rue à travers le cimetière Montmartre, t. 1, p. 738 ; -- sur une pétition relative au rétablissement de l'empire romain sous le sceptre du roi d'Italie, t. 2, p. 141, 142.
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