ROULAND (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 322. -- Est entendu : sur une interpellation relative aux effets généraux de la loi sur la presse, t. 1, p. 179 ; -- sur la loi relative à un appel de l00 000 hommes sur la classe de 1869, t. 2, p. 213 ; -- sur la loi approuvant les traités passés entre la ville de Paris et le Crédit foncier, t. 2, p. 281, 362 ; -- sur la loi relative aux travaux du Trocadéro et à l'aliénation de terrains détachés du jardin du Luxembourg, t. 2, p. 399 ; -- sur des pétitions relatives aux droits de succession, t. 3, p. 68 ; -- sur les lois de finances ( Industrie, commerce ), t. 3, p. 505.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.