ROULAND (M). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3 mars ; 5, 25 avril ; 8, l4, 23, 28 mai ; 20, 27 juin ; 1 er juillet. -- Est entendu dans la discussion sur le § 8 du projet d'Adresse (Clergé, congrégations religieuses), t. 2, p. 150 ; -- sur une pétition dénonçant comme inconstitutionnel un arrêté du préfet du Rhône nommant un instituteur, t. 4, p. 438, 473 ; -- sur une pétition relative aux retraites du clergé, t. 5, p. 412 ; -- sur une pétition demandant qu'une réunion des pères de famille fixe, dans chaque commune, le caractère laïque ou religieux de l'instituteur, t. 5, p. 450.
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