ROUEL (M. MAURICE), Conseiller de la République du Département de la Corrèze. - Son élection est validée [1 re S. 27 décembre 1946] (p. 30). - Est nommé membre de la commission des moyens de communication et des transports [28 janvier 1947] (p. 14) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [28 janvier 1947] (p. 14).
Rapport, au nom du 5° bureau sur l'élection de M. Gadoin [26 décembre 1947] (p. 19).
- Prend part à la discussion de la proposition de résolution relative au contrôle aérien : discussion générale [17 juillet 1947] (p. 997) ; intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à la circulation routière et à la liberté de l'essence : explication de vote [26 juillet 1947] (p. 1172) ; intervient dans la discussion de la proposition de résolution concernant la crise du papier : discussion générale [31 déc. 1947] (p. 2789) ; discussion de l'article unique amendement de M. Faustin Merle (p. 2790).