ROQUES. Lot. - Dépose six pétitions de 14 anciens officiers en retraite résidant dans le département du Lot (J.O., p. 2196). - Demande une rectification au procès-verbal [5 juillet] (A., t. IX, p. 290 ; J.O., p. 7629). - Membre de Commissions (F. n os 6, 41, 56 ; J.O., p. 564, 4654, 6876).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.