ROLLAND (Camille)
[Rhônel. -
1934
- Est élu Secrétaire du Sénat [11
janvier], p. 8. Dépose, avec M. Lesache, deux amende-, ments sur les
articles 1e
• et 3 du projet de loi concernant les entreprises faisant
appel à l'épargne [16 mars], p. 512, 514. Dépose un
rapport, au nom de la. commission de l'hygiène, sur le projet de loi,
adopté par la Chambre des Députés, relatif à la
concession de l'établissement thermal de Bourbon-l'Archambault (Allier),
N° 321 [10 mai] J. O., p. 598. - Parle dans la discussion du projet
de loi ci-dessus [22 juin], p. 746. -- Dépose un rapport, au nom de la
,Commission de l'hygiène, sur le projet de loi, adopté par la
Chambre des Députés, portant approbation de la convention
conclue, le 23 août 1030, entre la France et la Belgique au sujet des
assurances sociales, N° 639 [18 décembre], p. 1379. - Parle dans la
discussion du Budget de l'Exercice 4935. Loi de finances : art. 21 bis
(Personnel des manufactures de tabac). Dépose un amendement, parle sur
cet amendement et le retire [20 décembre], p. 1/139. - Commissions :
Colonies (J. O. du 19 janvier, p. 519); Hygiène et Prévoyance
sociale (25 janvier, J. O., p. 79); Armée (22 novembre, J. 0., p.
1140).
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