PUECH (Jean), sénateur de l'Aveyron (UREI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).
- Délégué titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale ( JO Lois et décrets du 22 octobre 1992).
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Aménagement du territoire - [n° 58 (92-93)] tome 10 (24 novembre 1992).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement : (JO Débats du 18 décembre 1992) - (p. 4198) - Ministère: i Affaires sociales - Dépendance des personnes âgées - Personnes âgées.