Tables nominatives

ALBERT-PEYRONNET . Allier . - 1915 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux retraites ouvrières [25 juin] (A. t. I, p. 341 ; J.O., p. 311). - Parle dans la même discussion [22 juillet] (A. t. I, p. 391 ; J.O., p. 354, 355, 356, 357, 358). - Fait une rectification au procès-verbal [23 juillet] (A. t. I, p. 409 ; J.O., p. 371). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à une meilleure utilisation des hommes mobilisés et mobilisables [11 août] (A. t. I, p. 530 ; J. O., p. 475). - Parle dans la discussion du projet de loi, ayant pour objet la régularisation 1° du décret du 29 septembre 1914, relatif aux sociétés allemandes, autrichiennes et hongroises d'assurances contre les accidents de travail et d'assurances sur la vie ; 2° du décret du 18 novembre 1914, relatif à la situation, au regard de la loi des retraites ouvrières et paysannes, des assurés mobilisés [29 décembre] (A. t. I, p. 801 ; J.O., p. 746). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à dispenser des versements à certains assurés pendant la durée de la mobilisation [29 décembre] (A. t. I, p. 818 ; J.O., p. 748, 750). - Membre de Commissions (F. 6, 8, 10, 33, 46, 57 ; J.O., p. 511, 614, 1157, 5074, 7610, 9265). - 1916 : demande à interpeller M. le Ministre de la Guerre sur les mesures qu'il convient de prendre pour faire bénéficier de leur prêt les soldats permissionnaires [20 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 15). - Adresse une question à M. le Sous-secrétaire d'État du Ravitaillement et de l'Intendance au Ministère de la Guerre [27 janvier] (A. t. I, p. 17 ; J.O., p. 20). - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de décider le transfert, au compte des veuves ou orphelins, assurés de la loi sur les retraites ouvrières, des sommes inscrites au compte du mari ou du père décédé par suite de la guerre actuelle [14 avril] (A. t. I, p. 348 ; J.O., p. 321 ; I. n° 163). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits pour l'exercice 1916 [29 juin] (A. t. I, p. 679, 682. J.O., p. 619, 620, 621). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 3° trimestre de 1916 [29 juin] (A. t. I, p. 707 ; J.O., p. 643, 644). - Parle dans la discussion du projet de loi, portant : 1° ouverture sur l'exercice 1916 des crédits provisoires applicables au 4 ^e trimestre de 1916 ; 2° autorisation de percevoir pendant la même période les impôts et revenus publics [28 septembre] (A. t. I, p. 887 ; J.O., p. 808). - Dépose le rapport, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à exempter des droits de timbre et à enregistrer gratis les procurations des mutilés de la guerre que la nature de leurs blessures empêche de signer [26 octobre] (A. t. I, p. 922 ; J.O., p. 838 ; I. n° 383). - Membre de Commissions (F. 15, 28, 40, 51 ; J.O., p. 2235, 4449, 5535, 8201). - 1917 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant l'attribution d'une prime de 3 francs par quintal de blé [26 janvier] (A. t. I, p. 90 ; J.O., p. 81). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la visite des exemptés et réformés [16 février] (A. t. I, p. 222 ; J.O., p. 194). - Fait une rectification au procès-verbal [17 février] (J.O., p. 199). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de fixer, pendant la durée de la guerre, le taux maximum de l'intérêt des prêts sur titres consentis avant la mobilisation [8 mars] (A. t. I, p. 302 ; J.O., p. 262 ; I. n° 73). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Quesnel sur la coordination des divers Ministères pour assurer la main-d'oeuvre agricole nécessaire à la moisson [18 mai] (A. t. I, p. 510 ; J.O., p. 443). Parle dans la discussion des interpellations de MM. Martinet et Bepmale relatives au ravitaillement et à la réquisition des céréales [18 décembre] (A. t. I, p. 1274 ; J.O., p. 1111). - Membre de Commissions (F. 34, 43, 59, 65, 76, 83 ; J.O., p. 4265, 4819, 7623, 8565, 10464).