PAMS. Pyrénées-Orientales. - 1905 : est admis [19 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 13). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la répression de la fraude sur les vins et au régime des spiritueux. [12 juillet] (A. t. I, p. 1451 ; J.O., p. 1210). - Membre de Commissions (F. 50, 76 ; J.O., p. 2502, 6441).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.