Tables nominatives

MONIS. Gironde . - 1906 : dépose et lit un rapport sur l'élection de l'Indre et est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 8 ; J.O., p. 9). - Est élu Vice-Président [11 janvier] (A. t. I, p.13 ; J.O., p.13). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 janvier] (A. t. I, p. 77 ; J.O., p. 67) [3 juillet] (A. t. I, p. 918 ; J.O., p. 748). - Préside la séance [8 février] (A. t. I, p. 112 ; J.O., p. 95). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation de la convention de commerce entre la France et la Russie [16 février] (A. t. I, p. 154 ; J.O., p. 131). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au régime des boissons [26 février] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p. 175). - Demande à interpeller MM. les Ministres du Commerce et de l'Agriculture sur le projet de règlement d'administration publique destiné à assurer l'exécution de la loi sur les fraudes en matière de denrées alimentaires et agricoles [26 février] (A. t. I, p. 211 ; J.O., p. 175). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour les mois de mars et d'avril 1906 [27 février] (A. t. I, p. 241 ; J.O., p. 200). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à établir le repos hebdomadaire en faveur des employés et ouvriers [5 avril] (A. t. I, p. 418 ; J.O., p. 346) [12 juin] (A. t. I, p. 831 ; J.O., p. 679) [3 juillet] (A. t. I, p. 905 ; J.O., p. 738) [5 juillet] .(A. t. I., p. 925 ; J.O., p. 754). - Dépose un projet de résolution au sujet des bustes de MM. Scheurer-Kestner et Trarieux [12 juillet] (A. t. I., p. 991. J.O., p. 807 ; I. 360). - Développe son interpellation sur le programme naval [13 décembre] (A. t. II, p. 339 ; J.O.. p. 1120) [14 décembre] (A. t. II, p. 350 ; J.O., p. 1128) [18 décembre] (A. t. II, p. 365 ; J.O., p. 1140) [21 décembre] (A. t. II, p. 429 ; J.O., p. 1192). - Membre de Commissions (F. 6, 11, 25, 50, 56 ; J.O., p. 377, 840, 1988, 4666, 7445). - 1907 : est .élu Vice-Président [10 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Marine) [21 janvier] (A. t. I, p. 246 ; J.O., p. 200). - Dépose une motion tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la catastrophe de l' Iéna [20 mars] (A. t. I, p. 615 ; J.O., p. 515 ; I. 85). - Parle sur le renvoi à la Commission des finances du projet de loi relatif au rachat du réseau de l'Ouest [11 juin] (A. t. I, p. 887 ; J.O., p. 738). - Dépose le rapport de la Commission chargée de procéder à une enquête sur la catastrophe du Iéna et sur les accidents dont la marine nationale a souffert dans ces dernières années [9 juillet] (A. t. I, p. 1045 ; J.O., p. 866 ; I. 244). - Parle dans la discussion des conclusions [22 novembre] (A. t. II, p. 139 ; J.O., p. 1061) [26 novembre] (A. t. II, p. 155 ; J.O., p. 1075) [3 décembre] (A. t. II, p. 199 ; J.O., p.1111). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Vallée au sujet du règlement d'administration de la loi du 1 ^er août 1905 ; dépose et lit un rapport de la Commission sur le projet de loi relatif à la modification de certaines dispositions de la loi du 16 avril 1897 concernant les répressions de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine, puis dépose un rapport sur le projet de loi portant organisation du corps de santé de la marine [11 juillet] (A. t. I, p. 1080, 1086 ; J.O., p. 897, 901 ; I. 272 et 273). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 décembre] (A. t. II, p. 476 ; J.O., p. 1336). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1908 (Marine) [27 décembre] (A. t. II, p. 522 ; J.O., p. 1374) (Guerre) [28 décembre] (A. t. II, p. 563 ; J.O., p. 1409) (Loi de finances) [29 décembre] (A.: t. II, p. 646 ; J.O., p. 1476) [31 décembre] (A t. II, p. 687 ; J.O., p. 1510). - Membre de Commissions (F. 20, 41 ; J.O., p. 919, 3573). - 1908 : est élu Vice-Président [16 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Dépose un rapport sur le projet de loi sur les garanties de la liberté individuelle (abrogation des articles 10 et 421 et modification des articles 112 à 120, 125, 126, 136, 37, 33, 39, 87 et 88 du Code d'instruction criminelle, 510 et 513 du Code de procédure civile) [6 avril] (A: t. I, p. 649) ; J.O., p. 537 ; I. 119). - Dépose et lit un rapport sur un projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire de 212.000 francs en vue du payement d'une indemnité extraordinaire de licenciement aux ouvriers des établissements des services de l'artillerie et des poudres et salpêtres, licenciés en 1908 [3 juillet] (A. t. I, p. 1066, J.O., p. 886 ; I. 205). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la répression des fraudes et des falsifications dans les denrées alimentaires [9 juillet] (A. t. I, p. 1117 ; J.O., p. 938). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gourju sur les procédés de pression administrative dans le Rhône [17 novembre] (A. t. II, p. 73 ; J.O., p. 1075). - Dépose un rapport sur la proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 343 du Code d'instruction criminelle [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 101 ; J.O., p. 1098 ; I. 307). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1909 (Guerre) [8 décembre] (A. t. II ; p. 134 ; J.O., p. 1124 ; I. 324). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Marine) [16 décembre] (A. t. II. p. 225 ; J.O., p. 1196) [17 décembre] (A. t. II, p. 238 ; J.O., p. 1206) (Finances) [18 décembre] (A. t. II, p. 290 ; J.O., p. 1250) (Guerre) [19 décembre] (A t. II, p. 356 ; J.O., p. 1305) (Loi de finances) [20 décembre] (A. t. II, p. 395 ; J.O., p. 1338). - Parle dans l'interpellation de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne viticole [17 décembre] (A. t. II, p. 271 ; J.O., p. 1234). - Fait une rectification au procès-verbal [19 décembre] (A. t. II, p. 337 ; J.O.. p. 1290). - Membre de Commissions (F. 14, 46. 71 ; J.O., p. 1144, 3858, 7852).