MINETTI (Louis), sénateur des Bouches-du-Rhône (C).,
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles (23 juin 1982) (p. 3039).
Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole (23 septembre 1982) (p. 4168).
DÉPÔTS
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à favoriser la conversion des baux à métayage en baux à ferme [ n° 202 (81-82)] (3 février 1982).
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à assurer la sauvegarde et la reconstitution des forêts méditerranéennes et à créer les moyens efficaces de lutte contre les incendies de forêt [ n° 364 (81-82)] (1 er juin 1982).
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, portant sur le rôle des sociétés nationalisées pour l'industrialisation de la Corse [ n° 432 (81-82)] (29 juin 1982).
Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, tendant à inclure les lagunes côtières du Languedoc-Roussillon dans le domaine public maritime [ n° 43 (82-83)] (14 octobre 1982) - Mer et littoral.
INTERVENTIONS
- Projet de loi portant statut particulier de la région de Corse : organisation administrative [ n° 185 (81-82)] - (27 janvier 1982) - Discussion générale (p. 435) : dégradation du climat des débats au Sénat - Volonté de changement exprimée par le peuple français en mai et juin 1981 - Son récent voyage en Corse et ses rencontres avec les représentants de la vie associative et de l'Union du peuple corse - Hommage de Robespierre à Pascal Paoli - Volonté du Gouvernement de mettre en valeur toutes les potentialités de la Corse - Politique de l'ancienne majorité et danger de séparatisme - Chômage en Corse ; exode vers le continent ; situation démographique et économique- Situation de l'agriculture corse - (p. 436) : situation de l'industrie : fermetures d'entreprises - Terrorisme et rôle du service d'action civique (SAC) ; travaux de la commission parlementaire d'enquête créée à l'Assemblée nationale, sur les activités du SAC - Mesures prises par le nouveau gouvernement et retour à la paix civile - Continuité territoriale : coût des tarifs aériens et récente décision du ministre des transports de ne pas répercuter intégralement la hausse des tarifs sur le passage de la mer ; création d'un chèque voyage à tarif réduit au profit des Corses - Nécessité d'un statut particulier pour la Corse : démocratie régionale ; souveraineté populaire et décentralisation - Problème du développement économique de la Corse et plan élaboré par le conseil régional : création d'emplois industriels, notamment par les sociétés industrialisées - Moralisation de l'administration corse - Révision des listes électorales- Continuité territoriale et monopole de pavillon sur les lignes de Corse - (p. 437) : position du groupe communiste favorable au projet de loi adopté par l'Assemblée nationale - Renforcement de la démocratie - Détermination ultérieure des compétences et des ressources - Election de l'assemblée régionale : préférence pour un scrutin de liste départemental - Souhait d'un exécutif collégial - Participation des forces vives de la population au conseil économique et social et au conseil de développement culturel de la Corse - Volonté d'apaisement du Gouvernement et dispositions relatives à l'amnistie ; exclusion souhaitable des infractions ayant entraîné mort d'homme - Citation d'une parole de Pascal Paoli - Art. 48 (p. 458) : son amendement n° 66 : exclusion des meurtres et assassinats du champ d'application de l'amnistie ; retiré - Abstention du groupe communiste sur l'amendement n° 64 de M. Paul Girod, rapporteur, visant au même objet.
Nouvelle lecture [ n° 204 (81-82)] - (4 février 1982)- Exception d'irrecevabilité (p. 540) : intervient contre la motion n° 1 de M. Paul Girod, rapporteur, tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité - Aspiration des Corses au changement : démocratie, liberté, développement économique - Immobilisme de l'opposition - Terrorisme ou espérance.
- Projet de loi portant statut particulier de la région de Corse: compétences [ n° 399 (81-82)] - (6 juillet 1982)- Discussion générale (p. 3403) : récent débat sur l'organisation administrative de la région de Corse et soutien du groupe communiste au Gouvernement - Unité nationale et spécificité de l'identité corse - Déséquilibres économiques provoqués par la politique des précédents gouvernements- Aspiration de la population corse à l'autonomie dans l'unité nationale et soutien des communistes à ces revendications - Compétences en matière économique de l'assemblée de Corse et regret de l'absence de définition des compétences de droit commun des collectivités territoriales régionales- Solidarité nationale et convention signée par l'Etat en matière de transports - Statut fiscal de la Corse- Propositions du groupe communiste : compétences de l'assemblée régionale en matière économique; remplacement des conseils consultatifs par des organisations représentatives ; développement des moyens financiers- (p. 3404) : démocratie et transparence : informations sur les aides publiques et les ressources des élus - Développement économique de la Corse : inventaire des ressources naturelles - Industrialisation - Energie : équipement hydraulique et centrales thermiques - Sa proposition de loi : réalisation par les sociétés nationales de 1 % de leurs investissements en Corse - Création d'emplois - Formation générale et professionnelle des jeunes - Agriculture corse : problème de l'élargissement de la CEE - Spéculation foncière et démocratisation nécessaire de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) - Production de fruits et légumes et production de lait et de viande- Solidarité nationale - Art. 2 (p. 3408) : son amendement n° 62 : établissement par l'assemblée de Corse de propositions de formation supérieure et d'activités de recherche universitaire en Corse ; adopté - Art. 7 (p. 3411) : son amendement n° 64 : définition conventionnelle entre l'Etat et la région de Corse de la dotation globale attribuée pour l'action culturelle; rejeté - Art. 9 (p. 3412) : ses amendements n° 67 : mesures particulières dans le plan national pour le développement industriel de la Corse ; devenu sans objet ; et n° 66 : inventaire des ressources naturelles de l'île; devenu sans objet - Après l'art. 9 (p. 3413) : son amendement n° 68 : dispositions supplémentaires en matière économique : droit de la région de Corse à l'information sur la situation des entreprises et de l'emploi, droit de proposition auprès des organismes compétents en matière de politique industrielle, et droit d'initiative ; retiré- Art. 10 (p. 3415) : son amendement n° 69, identique aux amendements n° 5 de M. Jean Francou, rapporteur pour avis, et n° 30 de M. Paul Girod, rapporteur : suppression de cet article relatif à la création en Corse d'un office du développement industriel, artisanal et commercial ; adopté - Compétence de la région de Corse - Art. 14 (p. 3418) : son amendement n° 71, identique à l'amendement n° 40 de M. Paul Girod, rapporteur : suppression de cet article relatif à la création d'un office foncier urbain de Corse ; adopté - Avant l'art. 15 (p. 3419) : son amendement n° 72 : définition par l'assemblée de Corse des orientations de développement agricole et des critères d'attribution des aides publiques aux agriculteurs ; rejeté - Art. 15 (p. 3420) : son amendement n° 73 : suppression de cet article relatif à la création d'un office du développement agricole et rural de Corse ; rejeté - Nécessité de laisser la maîtrise de cette création à la région de Corse - (p. 3421) : droit de décision de l'assemblée de Corse - Art. 16 (p. 3422) : son amendement de coordination n° 74, identique aux amendements n° 7 de M. Jean Francou, rapporteur pour avis, et n° 42 de M. Paul Girod, rapporteur: suppression de cet article relatif à la création d'un office d'équipement hydraulique de Corse; adopté - Art. 17 : son amendement n° 75, identique à l'amendement n° 43 de M. Paul Girod, rapporteur : suppression de cet article relatif aux modalités de dissolution de la Société pour la mise en valeur de la Corse (SOMIVAC) ; adopté - Art. 21 (p. 3426) : son amendement n° 77 : exécution des transports ferroviaires et maritimes confiée aux sociétés nationales compétentes ; retiré - Après l'art. 24 (p. 3428) : son amendement n° 78 : définition par l'assemblée de Corse d'un plan de formation professionnelle, en Corse même, des jeunes demandeurs d'emplois ; retiré - Art. 25 : son amendement n° 79 : compétence de la région de Corse pour participer à l'élaboration et à la mise en oeuvre d'un plan tendant à couvrir les besoins et à diversifier les ressources en énergie de l'île, en concertation avec les établissements publics nationaux ; adopté - Art. 26 (p. 3429) : son amendement n° 80, identique aux amendements n° 11 de M. Jean Francou, rapporteur pour avis, n° 52 de M. Paul Girod, rapporteur, et n° 61 de M. Pierre Lacour: suppression de cet article relatif à la création d'un office d'équipement et de développement touristique de la Corse ; adopté- Art. 27 (p. 3431) : sur l'amendement n° 94 de M. Gaston Defferre, ministre (ressources de la région de Corse : possibilités d'emprunts ; charges correspondant aux compétences transférées ; taxes sur les véhicules à moteur; droits sur les tabacs ; dotations spécifiques ; publication annuelle en annexe au projet de loi de finances d'un document regroupant les « ressources spécifiques attribuées à la région de Corse »), son sous-amendement n° 81, soutenu par M. Jacques Eberhard : gestion des ressources de la région de Corse sous la responsabilité directe de l'assemblée régionale ; devenu sans objet - Explication de vote sur l'ensemble (p. 3433) : mesures particulières nécessaires pour le développement industriel de la Corse et texte en cours de procédure relatif à la planification - Satisfaction obtenue par le groupe communiste sur les points principaux : suppression de la plupart des offices ; majorité des élus de la région de Corse au sein des conseils d'administration ; participation à l'élaboration et à la mise en oeuvre d'un plan énergétique ; non acceptation des pavillons de complaisance ; formation des jeunes - Vote favorable sur le projet ainsi amendé.
- Projet de loi relatif à la création d'offices d'intervention dans le secteur agricole [ n° 454 (81-82)] - (21 septembre 1982) - Discussion générale (p. 4004) : rôle des offices par produit et problème de la politique agricole commune (PAC) - Accord général sur les tarifs douaniers - Volonté de changement du peuple français et évolution nécessaire de la PAC : extension du règlement communautaire aux fruits et légumes ; mécanisme d'expansion des règles ; amélioration des aides ; calcul des prix de référence - Taxe de coresponsabilité laitière - Blocage des prix et des salaires et maîtrise nécessaire du marché - (p. 4005) : problème de l'élargissement de la Communauté économique européenne (CEE) ; cas de l'Espagne - Rôle des exploitations familiales dans l'économie agricole de la France - Exemple du marché des fruits et légumes - Caractère contestable de la notion d'excédents structurels : problème de l'insuffisance du pouvoir d'achat des familles modestes - Soutien nécessaire à la production française - Nouvel ordre économique mondial - Rôle des offices par produit à l'égard des petits et moyens exploitants agricoles : respect des décisions en matière de prix ; modulation des taxes et cotisations diverses ; répartition des aides économiques - Rôle des offices dans l'organisation des marchés : transparence des transactions commerciales et lutte contre la spéculation- Maîtrise des importations - (p. 4006) : importance de la transformation et du conditionnement des produits agricoles et développement des filières - Rôle de la coopération- Améliorations apportées au projet par l'Assemblée nationale - Espoir des agriculteurs français - Réforme nécessaire de la politique européenne - Progrès de l'orientation des productions et de l'organisation des marchés subordonnés à plusieurs conditions : volonté politique du Gouvernement ; réforme de la politique agricole commune ; participation des agriculteurs à l'action des offices - Reconquête du marché intérieur - Installation des jeunes agriculteurs- Arrêt nécessaire des négociations sur l'entrée de l'Espagne dans le Marché commun: exemples précédents de l'élargissement à l'Angleterre et crise des institutions européennes, et de l'élargissement à la Grèce - Nécessité d'une coopération bilatérale et multilatérale mutuellement avantageuse.
Suite de la discussion - (22 septembre 1982) - Art. 1 (p. 4075) : son amendement n° 73 : prise en compte des intérêts des salariés des secteurs concernés, par les offices ; devenu sans objet - (p. 4076) : son amendement n° 74 : intégration à la fonction publique du personnel des offices rendue possible ; retiré - Art. 2 (p. 4081) : se déclare opposé à l'amendement n° 9 de M. Michel Sordel, rapporteur (prise en compte de l'évolution des coûts de production dans les prix ; rémunération des facteurs de production, du travail et du capital d'exploitation).
Suite de la discussion - (23 septembre 1982) - Art. 7 (p. 4133) : son amendement n° 176 : information sur la production, le marché et le calendrier des importations prévisibles ; adopté - Art. 18 bis (p. 4157) : sur l'amendement n° 88 de M. Serge Mathieu, soutenu par M. Philippe de Bourgoing (suppression de cet article relatif au passage des vins importés par des chais agréés en vue d'un contrôle), gravité du problème des importations de vins- Explication de vote sur l'ensemble (p. 4166) : nécessité d'une réforme de la politique agricole commune - (p. 4167) : meilleure orientation des productions - Organisation des marchés - Situation des petits et moyens agriculteurs- Rôle des offices - Opposition à ce projet de loi modifié.
Nouvelle lecture [ n° 528 (81-82)] - (30 septembre 1982)- Discussion générale (p. 4279) : groupe communiste approuvant dans son ensemble le projet de loi sur les offices- Politique européenne, limite principale de ce texte- Progression des revenus des agriculteurs nécessitant du Gouvernement une volonté de créer des conditions économiques favorables à leur activité et d'obtenir à Bruxelles des modifications de la politique agricole commune - Deux suggestions retenues concernant les salariés de la filière et la communication à l'office par le négoce des importations prévisibles - (p. 4280) : position favorable du groupe communiste au texte adopté par l'Assemblée nationale.
- Projet de loi portant diverses mesures relatives à la sécurité sociale [ n° 56 (82-83)] - (15 novembre 1982)- Discussion générale (p. 5438) : définition de la santé donnée par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - (p. 5439) : importance des conditions de travail et de vie des travailleurs - Citations du professeur Paul Milliez et du professeur Alexandre Minkowski - Apparition d'une discipline nouvelle, l'ergonomie - Enjeu économique et social de la politique de prévention - Exemple des cancers des voies aérodigestives : études de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ou de l'Institut Curie ; définition des accidents du travail et des maladies professionnelles ; rôle des comités d'hygiène et de sécurité - Lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme et inadaptation de la mesure de taxation prévue à l'article 27 - Rôle de l'amélioration générale des conditions de vie des travailleurs ; citation de Paul-Henri Chombard de Lauwe, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)- Caractère de maladies sociales de l'alcoolisme et du tabagisme ; impuissance de la répression ; exemple de la prohibition aux Etats-Unis - Campagne contre le tabagisme organisée par Mme Simone Veil et simple transfert de consommation sur les tabacs blonds - Taxation des tabacs et des alcools prévue par le projet et conséquences économiques pour les producteurs français et pour les salariés de la Société d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (SEITA) - (p. 5440) : rapport du professeur Jean Bernard sur l'alcoolisme ; discrimination entre les boissons : exemple de l'absence. de taxation de la bière ; augmentation de la consommation de la bière au détriment des vins de table - Faible taux d'alcoolisme dans le Midi français - Concurrence de la bière et des whiskies étrangers à l'égard des productions françaises - Risque de diminution de la consommation des produits français - Taxation nécessaire des alcools de grains et de la bière - Volonté du groupe communiste de défendre ses amendements et vote contre la question préalable.
- Projet de loi de finances pour 1983 [ n° 94 (82-83)].
Deuxième partie :
Prestations sociales agricoles - (30 novembre 1982)- (p. 6032) : nombreuses améliorations sociales depuis mai 1981 concernant: le minimum vieillesse ; les pensions d'invalidité totale et les pensions d'invalidité partielle ; les prestations familiales et l'allocation de remplacement en cas de maternité - Souhait d'une extension aux exploitants agricoles des améliorations de retraite prévues pour les salariés et d'un abaissement à dix-huit ans pour le calcul des annuités de retraite - Suppression des exonérations dont bénéficient les plus grands exploitants, y compris les propriétaires de forêts - Augmentation des cotisations vieillesse et maladie et des cotisations cadastrales- Exonération et taxe sur les céréales, les oléagineux et la betterave, jusqu'à concurrence d'un certain montant- Application pour les taxes parafiscales du même mode de calcul que pour les taxes fiscales prélevées sur les céréales, les oléagineux et les betteraves, pour le BAPSA - Taxes parafiscales comportant un abattement à la base et un taux progressif selon l'importance de la récolte.
Agriculture - (30 novembre 1982) - (p. 6054) : enregistrement d'un mieux après un an de la nouvelle politique et maintien de certaines inégalités - Réhabilitation des vignerons du midi - Réduction des investissements depuis 1974 pesant sur la modernisation et sur la compétitivité de notre agriculture s'accompagnant d'une baisse des revenus de la grande majorité des agriculteurs et d'une dégradation de leur outil de travail - Augmentation des revenus depuis huit ans des grandes exploitations - Existence d'une grande disparité entre les revenus - Nécessité de réserver les aides publiques à ceux qui en ont réellement besoin - Nécessité d'encourager les exploitations familiales - Objectif du Gouvernement de privilégier l'emploi productif et de cesser d'importer tout ce que nous pouvons produire - (p. 6055) : indispensable développement de la consommation pour relancer l'économie - Produit alimentaire devenu une arme politique - Pression exercée par les USA sur la politique agricole commune - Institution d'un prix minimal intercommunautaire, meilleure organisation des marchés - Suppression des montants compensatoires monétaires, réforme de certaines règles de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) : objectifs devant être mis en oeuvre pour garantir la sécurité des approvisionnements de l'Europe et pour préserver la capacité exportatrice- Interrogation sur l'enseignement et la formation professionnelle dans le cadre du plan 16-18 ans ; sur l'installation des jeunes ; sur l'aménagement rural, les zones défavorisées, l'hydraulique ; sur l'état de nos moyens de stockage en longue conservation ; sur le problème de la détaxe du fuel pour les exploitants familiaux - Nécessité de redonner de la vigueur à l'exploitation familiale agricole.