MICHEL Louis [Meurthe-et-Moselle].- 1934 - -Parle sur l'amendement de M. Joseph Faure et plusieurs de ses collègues à l'article 5 (Patente des coopératives) (Loi de finances) (Budget de l'Exercice 1934) [26 février], p. 216. -- Parle sur l'amendement de M. Victor Boret et plusieurs de ses collègues à l'article 1er des propositions de loi sur la défense du marché du blé [28 février], p. 293. - Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1935. Loi de finances: art. 40 A (Immigration agricole et forestière); art. 40 bis (nouveau) (Emploi des fonds du pari mutuel) [20 décembre], p. 1449 et suiv. -- Parle sur le contre-projet de M. Albert Peyronnet à l'article ter et sur l'amendement de M. Marcel Michel à l'article 4 (Projet de loi sur l'assainissement du marché du blé) [22 décembre], p. 1520 et 1549. - Commissions : Agriculture (25 janvier, J. O., p. 78) ; Départements libérés de l'invasion (27 févner, J. O., P. 256). - Question écrite au : Ministre de la Marine marchande : 18 mai.
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