MASSÉ. Nièvre. - Demande un congé [22 avril] (A., t. V, p. 7 ; J.O., p. 4373). - Membre de Commissions (F. n os 4, 19, 54, 56 ; J.O., p. 360, 1828, 6634, 6876).
MASSÉ. Nièvre. - Demande une rectification au procès-verbal [22 décembre] (A., t. III, p. 82 ; J.O., p. 12725). - Membre d'une Commission (F. n° 19 ; J.O., p. 12330).