MARTIN (Hubert), sénateur de la Meurthe-et-Moselle (UREI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
- Membre titulaire de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence ; est nommé membre suppléant de cette commission ( JO Lois et décrets du 29 juin 1990).
Membre suppléant du Conseil national de la cinématographie.
DÉPÔTS
Avis , présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances, pour 1991 [n° 84 (90-91)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Environnement - [ n° 86 (90-91) tome 3] (21 novembre 1990).
QUESTIONS
Questions orales sans débat : n° 225 ( JO Débats du 14 juin 1990) (p. 1597) - Ministère: Intérieur - Répression du stationnement illicite sur les places réservées aux handicapés - (Retirée : juin 1990) - Handicapés (transports et accès des locaux).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)]. Deuxième partie : Solidarité, santé et protection sociale - (1 er décembre 1990) (p. 4317): dispositions en faveur des handicapés - Sens civique.
Services du Premier ministre - V - Environnement - (3 décembre 1990) - Rapporteur pour avis (p. 4416) : évolution des crédits, inadaptée aux ambitions du plan national pour l'environnement - Bruit - Prévention des incendies de forêt : débroussaillement ; maintien des activités agricoles et pastorales ; règles d'urbanisme et de construction- (p. 4417) : indemnisation des victimes des incendies de forêt - Absence, pour les sapeurs-pompiers bénévoles, des avantages liés à la qualification d'accident du travail- incendies de forêt et spéculation immobilière - Conservatoire de la forêt méditerranéenne - Office national des forêts, ONF - S'en remet à la sagesse du Sénat pour l'adoption de ces crédits.