MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales de MM. Félix Martin, Gillot, Guillemaut, Magnin et Demôle, dans le département de Saône-et-Loire, et en donne lecture [5 février] (A., t. I, p. 23 ; J.O., c.r., p. 18). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier en faveur des officiers d'administration des services de l'intendance et de santé les lois des 18 mars 1882 et 1 er juillet 1889, sur l'administration de l'armée. Demande le renvoi de cette proposition à l'examen de la Commission des finances [9 février] (A., t. I, p. 60 ; J.O., c.r., p. 49).-Est nommé président de la Commission de comptabilité (J.O. p. 1010 ; F. 10). - Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen : 1° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1889 ; 2° du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1890 (J.O., p. 1352 ; F. 14). - Dépose, au nom de la Commission de comptabilité du Sénat, deux rapports : le 1 er , sur le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1898 ; le 2°, sur le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat ; 2° évaluation de la caisse des retraites des employés du Sénat [29 mars] (A., t. I, p. 239 ; J.O., c.r., p. 199 ; 1. 102, 103).- Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1900 [4 avril] (A., t. I, p. 372 ; J.O., c.r., p. 305).- Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant : 1° à approuver la convention passée entre l'État et la ville de Montpellier (Hérault) au sujet d'une cession réciproque d'immeubles ; 2° à autoriser la ville de Montpellier à emprunter une somme de 2.135.000 francs et à s'imposer extraordinairement [9 avril] (A., t. I, p. 487 ; J.O., c.r., p. 401 ; I. 156). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [14 juin] (A., t. I, p. 739 ; J.O., c.r., p. 607).- Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention relative à la vérification et au bornage de la partie de la frontière franco-suisse entre le mont Dolent et le lac Léman [15 juin] (A., t. I, p. 754 ; J.O., c.r., p. 622). - Membre de Commissions (F. 8, 9, 10, 13, 14, 18, 31, 50 ; J.O., p. 843, 940, 1010, 1321, 1352, 1564, 2170, 4185).
MARQUIS. Meurthe-et-Moselle. - Membre d'une Commission (F. 59 ; J.O., p. 7466).