MARQUÈS (René), sénateur (Pyrénées-Orientales) UC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères.
QUESTIONS
Questions orales sans débat :
n° 644 ( JO Débats du 10 novembre 1999) (p. 5846) - Ministère : Equipement - Immatriculation des vélomoteurs - Réponse le 9 février 2000 (p. 649) - Cycles et motocycles
n° 775 ( JO Débats du 30 mars 2000) (p. 1696) - Ministère : Fonction publique - Situation des opérateurs des activités physiques et sportives - Réponse le 26 avril 2000 (p. 2027) - Sports
n° 881 ( JO Débats du 3 octobre 2000) (p. 4632) - Ministère : Fonction publique - Régime indemnitaire des agents du cadre d'emploi de police municipale - Réponse le 8 novembre 2000 (p. 5694) - Police municipale
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 2001 [n° 0091 (2000-2001)]
Articles non rattachés :
- (11 décembre 2000) - Après l'art. 47 (p. 7693) : son amendement, soutenu par M. Jacques Machet, n° II-103 : exonération de l'impôt sur le revenu des sommes versées aux fonctionnaires et agents de l'Etat rapatriés et anciens combattants de la seconde guerre mondiale ; adopté.