MARNAS (M. DE). -- Est nommé secrétaire du 4 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 550. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 33 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 4 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 101, 553 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les articles 3, 4 et 5 d'une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et les sieurs Mangini, relativement à la concession d'un chemin de fer de Lyon à Montbrison, t. 3, p. 170. -- Fait des rapports : sur des lois d'intérêt local, t. 3, p. 59 ; -- sur la loi relative au chemin de fer de Lyon à Montbrison, t. 3, p. 267. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 418, 426. -- Est entendu, comme rapporteur, sur une pétition réclamant l'établissement de succursales des caisses d épargne dans les bureaux de poste, t. 2, p. 422.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.