MARNAS (M. DE). -- Nommé Sénateur, par décret du 18 novembre 1867. -- Prête serment et est admis, t. 1, p. 371. -- Est nommé : vice-secrétaire du 2 e bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 190 ; -- vice-secrétaire du 1 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 580 ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 8 e organisation, t. 6, p. 167, -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'État et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, portant cession réciproque de terrains situés à Lyon, t. 2, p. 114 ; -- de la 3e commission des pétitions, t. 2, p. 229 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 3, p. 587 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la garantie des inventions susceptibles d'être brevetées et des dessins de fabrique qui seront admis aux expositions publiques, autorisées par l'administration, dans toute l'étendue de l'Empire, t. 4, p. 608 ; -- de la 7 e commission des pétitions, t. 5, p. 94 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la création de deux caisses d'assurance, l'une en cas de décès, et l'autre en cas d'accidents résultant de travaux agricoles et industriels, t. 5, p. 667 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie générale transatlantique, pour l'exploitation d'une ligne postale régulière entre Panama et Valparaiso, t. 6, p. 382, -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 141, 198, 309, 415 ; t. 4, p. 636 ; t. 5, p. 611 ; t. 6, p. 23, 38, 651. -- Est entendu, comme rapporteur, sur une pétition relative à l'inspection du travail des enfants dans les manufactures, t. 3, p. 246.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.