MAMAN (André), sénateur (Français établis hors de France) NI.
NOMINATIONS
Secrétaire de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets des 15 et 22 février 1996).
INTERVENTIONS
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les états généraux de l'université - (4 juin 1996) (p. 3143, 3144) ; nécessité d'évolution des institutions universitaires. Echec au cours du premier cycle. Information dès le lycée. Rôle des parents. Année d'orientation. Formation professionnelle. Amicales d'anciens étudiants. Jeunes Français expatriés.
- Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 [n° 0415 (95-96)] - Suite de la discussion - (20 juin 1996) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 4053, 4054) : prise en compte des réalités géopolitiques, technologiques et budgétaires du moment. Les sénateurs non inscrits voteront ce projet de loi.
- Projet de loi organique relatif aux lois de financement de la sécurité sociale - Deuxième lecture [n° 0433 (95-96)]- (20 juin 1996) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 4081) : réforme de la protection sociale. Pouvoirs du Parlement. Organisation de l'activité parlementaire. Les sénateurs non inscrits voteront ce projet de loi organique.