MADRELLE (Philippe), sénateur de la Gironde (S).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires étrangères.
QUESTIONS
Questions orales sans débat :
n° 131 ( JO Débats du 1 er juin 1994) (p. 2001) - Ministère : Jeunesse et sports - Statut des éducateurs sportifs - (Réponse : JO Débats du 18 juin 1994) (p. 2683) - Sports.
INTERVENTIONS
- Projet de- loi relatif à l'exploitation commerciale des voies navigables [ n° 410 (93-94)] - (17 juin 1994) - Discussion générale (p. 2694, 2695) : transport fluvial - Aménagement du territoire - Création d'un fonds de péréquation pour le financement d'infrastructures - Avis favorable du groupe socialiste sur ce projet de loi - Art. 14 ( composition du parc de la batellerie ) (p. 2703) : se déclare opposé à l'amendement n° 12 de la commission (nouvelle rédaction).
- Proposition de loi tendant à fixer les dates de clôture de la chasse des oiseaux migrateurs (gibier d'eau et oiseaux migrateurs terrestres) [ n° 551 (93-94)] - (30 juin 1994)- Art. 1 er ( dates de clôture de la chasse des oiseaux migrateurs ) (p. 3275) : son amendement n° 2, soutenu par M. Bernard Dussaut : date de clôture de la chasse au gibier d'eau fixée au dernier jour de février ; rejeté.
- Projet de loi de finances pour 1995 [ n° 78 (94-95)].
Deuxième partie:
Jeunesse et sports - (4 décembre 1994) (p. 6711, 6713) : insuffisance des crédits - Fonds national pour le développement de la vie associative, FNDVA - Associations - Bénévolat- Sport de haut niveau - Fonds national de développement du sport, FNDS - Le groupe socialiste votera contre ce projet de budget.