LOURTIES. Landes. - Dépose et lit son rapport sur les élections du département de la Seine-Inférieure, [16 janvier] (A., t. I, p. 7 ; J.O., c.r., p. 9). - Secrétaire de la Commission de l'armée (J.O., p. 548 ; F. 8). - Rapporteur de la Commission relative au projet de loi concernant l'avancement des sous-officiers dans l'infanterie, dans la cavalerie et le train des équipages (J.O., p. 1121 ; F. 19). - Dépose le rapport sur le projet de loi relatif à l'avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie, la cavalerie et le train des équipages [13 mars] (A., t. I, p. 206 ; J.O. c.r., p 171 ; I. 44). - Est entendu comme rapporteur dans la discussion [16 mars] (A., t. J, p. 216 ; J.O., c.r., p. 179). - Dépose et lit son rapport sur l'élection de la Seine [8 mai] (A , t. I, p. 18 ; J.O., c.r., p. 255). - Membre de Commissions (F. 5,7, 22, 27, 48 ; J.O., p. 340, 432, 1279, 1948, 3272).
LOURTIES. Landes. - Dépose son rapport sur l'élection du département des Deux-Sèvres. En donne lecture [19 octobre] (A., t. I, p. 6 ; J.O., c.r., p. 675). - Secrétaire de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet d'appliquer à la fixation des dunes la loi du 4 avril 1882 sur la restauration des terrains en montagne (J.O., p. 5509 ; F. 12). - Rapporteur de la Commission relative aux Sociétés coopératives de production et de consommation (J.O., p. 5683 ; F. 19). - Rapporteur de la Commission ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre (J.O., c.r., p. 5794 ; F. 24). -Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre [4 décembre] (A., t. I, p. 380 ; J.O., c.r., p. 981 ; I. 92), - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes. Présente et développe sur le n° 68 (Froments) un amendement, qui est rejeté au scrutin [16 décembre] (A., t. I, p. 633 ; J.O., c.r., p. 1192). - Rapporteur de la Commission relative à la proposition de loi portant modification des articles 3, 5, 7, 8 et 9 de la loi du 18 mars 1889, sur le rengagement des sous-officiers (J.O., p. 6206 ; F. 38). Dépose son rapport. En donne lecture [23 décembre] (A., t. I, p. 701 ; J.O., c.r. p. 1250 ; I. 115). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les approvisionnements des places fortes [26 décembre] (A., t. I, p, 723 ; J.O., c.r., p. 1269). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, sur le tarif général des douanes [30 décembre] (A., t. I, p. 793 ; J.O., c.r., p. 1326). - Membre de Commissions (J.O., p. 5483, 6085 ; F. 11, 37).