LOUECKHOTE (Simon), sénateur de Nouvelle-Calédonie (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires sociales.
- Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi tendant à favoriser l'emploi, l'insertion et les activités économiques dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte (8 juillet 1994).
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
(JO Débats du 15 avril 1994) (p. 1116) - Ministère : Relations avec le Sénat - Rapatriés des Nouvelles-Hébrides et d'Indochine installés en Nouvelle-Calédonie - Rapatriés.